hestan KEC Serie Manuel page 49

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GARANTIE LIMITÉE
(SUITE)
ALLONGEMENTS AU-DELÀ DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE DE DEUX ANS:
En plus de la garantie limitée de deux ans, les composants qui suivent bénéficient d'un prolongement
de la garantie comme expressément énoncé ci-après :
Les brûleurs à gaz (hormis leur aspect extérieur), les éléments chauffants électriques, les moteurs de
ventilateurs (hottes de ventilation), les tableaux de commande électronique, les magnétrons et les
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génératrices asynchrones (le cas échéant) du Produit sont garantis exempts de vices de matières et
de fabrication dans des conditions normales d'utilisation non commerciale et de réparation pendant
une période de cinq (5) ans au profit de l'Acheteur initial. Cela exclut la corrosion superficielle, les
rayures et la décoloration susceptibles de se produire pendant une utilisation normale et se limite
au remplacement de la ou des pièces défectueuses, tous les autres frais, y compris ceux de main
d'œuvre, de transport et de manutention, le cas échéant, étant à la charge de l'Acheteur.
ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE
La présente Garantie limitée ne couvre pas ce qui suit, excluant toute responsabilité financière de
HCC: tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur agréé HCC;
variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques; panne ou dommages dus à
une utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe naturelle, un usage
commercial du Produit, une interruption de l'alimentation électrique ou en gaz du Produit; dommages
résultant d'une modification, d'une installation ou utilisation incorrecte du Produit; dommages
résultant de la réparation ou du remplacement incorrect ou sans autorisation de tout composant ou
pièce du Produit; dommages résultant d'un service après vente assuré par quiconque autre qu'un agent
ou représentant agréé du réseau commercial de Hestan; usure normale et détérioration; dommages
résultant de l'exposition du Produit à une atmosphère corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute
autre substance chimique nuisible; dommages résultant de l'absence d'un entretien normal du Produit;
dommages dont HCC n'a pas été avisé ou qui se sont produits après expiration de la Période de
garantie limitée; dommages accessoires et indirects causés par tout vice de matière ou de fabrication.
ARBITRAGE :
La présente Garantie limitée est régie par la Loi fédérale sur l'arbitrage. Tout litige opposant l'Acheteur
à HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie limitée doit être résolu par voie d'arbitrage
exécutoire exclusivement sur une base individuelle avec l'Acheteur. L'arbitrage sera effectué par
l'Association Américaine d'Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA ») conformément à
ses règles d'arbitrage pour la protection du consommateur ou par JAMS. L'audience d'arbitrage se
tiendra devant un arbitre nommé par l'AAA ou par JAMS. L'arbitre ne devra procéder à aucun arbitrage
collectif et l'Acheteur devra renoncer à tout recours contre HCC en qualité de représentant de tiers.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l'accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l'Acheteur eu
égard au Produit.
IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES
PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S'Y LIMITER,
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER NE S'APPLIQUERA APRÈS L'EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT
OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE N'ENGAGERA HCC. HCC NE
GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L'ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER, SAUF
DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ
DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE
PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L'UTILISATION, L'USAGE ABUSIF OU
L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR
LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À L'ENCONTRE DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX
D'ACHAT DU PRODUIT.
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