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Contrat de licence d'usage limité
Le(s).logiciel(s).(les.«.Logiciels.»).fournis.avec.ce.produit.Panasonic.(le.«.Produit.»).sont.exclusivement.concédés.en
licence.à.l'utilisateur.ultime.(«.vous.»),.et.ils.ne.peuvent.être.utilisés.que.conformément.aux.clauses.contractuelles.ci-
dessous. En utilisant les logiciels, vous vous engagez de manière définitive à respecter les termes, clauses et condi-
tions.des.présentes..
Panasonic.Corporation.a.mis.au.point.ou.obtenu.les.Logiciels.et.vous.en.concède.l'utilisation.par.les.présentes..Vous.
assumez.l'entière.responsabilité.du.choix.de.ce.Produit.(y.compris.des.Logiciels.associés).pour.obtenir.les.résultats.
escomptés,.ainsi.que.de.l'installation,.de.l'utilisation.et.des.résultats.obtenus.
A.. Panasonic.Corporation.vous.octroie.par.les.présentes.le.droit.et.la.licence.personnels,.non.cessibles.et.non.exclu-
sifs.d'utiliser.les.Logiciels.conformément.aux.termes,.clauses.et.conditions.de.ce.Contrat..Vous.reconnaissez.ne.
recevoir.qu'un.droit.limité.d'utiliser.les.Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant.et.vous.vous.engagez.à..
n'obtenir.aucun.droit.de.titre,.propriété.ni.aucun.autre.droit.vis-à-vis.des.Logiciels.et.de.la.documentation.les.ac-
compagnant ni vis-à-vis des algorithmes, concepts, dessins, configurations et idées représentés par ou incorpo-
rés.dans.les.Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant,.dont.les.titres,.propriété.et.droits.resteront.tous.à.
Panasonic.Corporation.ou.à.leurs.propriétaires.
B. Vous ne pouvez utiliser les Logiciels que sur le Produit unique qui est accompagné par les Logiciels.
C. Vous et vos employés ou agents êtes requis de protéger la confidentialité des Logiciels. Vous ne pouvez ni distri-
buer.ni.mettre.les.Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant.à.la.disposition.d'un.tiers,.par.partage.de.temps.
ou.de.quelque.autre.manière.que.ce.soit,.sans.l'autorisation.écrite.préalable.de.Panasonic.Corporation.
D.. Vous.ne.pouvez.ni.copier.ni.reproduire.ni.permettre.la.copie.ni.la.reproduction.des.Logiciels.ni.de.la.documentation.
les accompagnant pour quelque fin que ce soit, à l'exception d'une (1) copie des Logiciels à des fins de sauvegar-
de.uniquement.pour.soutenir.votre.utilisation.des.Logiciels.sur.le.Produit.unique.qui.est.accompagné.par.les.Logi-
ciels. Vous ne pouvez ni modifier ni tenter de modifier les Logiciels.
E.. Vous.ne.pouvez.céder.les.Logiciels.et.en.octroyer.la.licence.à.une.autre.partie.qu'en.rapport.avec.votre.cession.du.
Produit.unique.qui.est.accompagné.par.les.Logiciels.à.cette.autre.partie..Au.moment.de.cette.cession,.vous.devez.
céder.également.toutes.les.copies,.que.ce.soit.sous.forme.imprimée.ou.lisible.par.la.machine,.de.tous.les.Logiciels.
ainsi.que.de.la.documentation.les.accompagnant,.à.la.même.partie.ou.détruire.les.copies.non.cédées.
F. Vous ne pouvez retirer aucune marque de droits d'auteur, marque ou autre ni aucune identification de produit des
Logiciels et vous devez reproduire et inclure toutes ces notices ou identifications de produit sur toutes les copies
des.Logiciels.
Vous.ne.pouvez.assembler.en.sens.inverse,.compiler.en.sens.inverse.ni.retracer.les.Logiciels.ni.aucune.de.leurs.co-
pies,.de.façon.électronique.ou.mécanique,.en.tout.ou.en.partie.
Vous ne pouvez utiliser, copier, modifier, altérer ni céder les Logiciels ni aucune de leurs copies, en tout ou en partie, à
l'exception.de.ce.qui.est.expressément.stipulé.dans.ce.contrat.
Si.vous.cédez.la.possession.de.toute.copie.ou.de.tout.Logiciel.à.une.autre.partie,.à.l'exception.de.ce.qui.est.autorisé.
au.paragraphe.E.ci-dessus,.votre.licence.est.automatiquement.résiliée.
Cette.licence.n'est.effective.que.pour.la.durée.de.possession.ou.de.crédit-bail.du.Produit,.à.moins.d'une.résiliation.an-
térieure..Vous.pouvez.résilier.cette.licence.à.tout.moment.en.détruisant,.à.vos.frais,.les.Logiciels.et.la.documentation.
les.accompagnant.avec.toutes.leurs.copies,.sous.quelque.forme.que.ce.soit..Cette.licence.sera.également.résiliée,.
avec application immédiate, si les conditions de résiliation définies ailleurs dans ce contrat se sont réalisées ou si vous
ne.respectez.pas.les.termes,.clauses.et.conditions.qui.y.sont.contenues..Au.moment.de.la.résiliation,.vous.acceptez.
de.détruire,.à.vos.frais,.les.Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant.avec.toutes.leurs.copies,.sous.quelque.
forme.que.ce.soit.
Vous.reconnaissez.avoir.lu.ce.contrat,.en.avoir.compris.toute.la.substance.et.avoir.accepté.de.respecter.ses.termes,.
clauses.et.conditions..Vous.reconnaissez.en.outre.qu'ils.sont.la.description.complète.et.exclusive.du.contrat.conclu.
entre.nous,.contrat.qui.remplace.et.annule.toute.proposition.ou.contrat.précédent,.écrit.ou.oral,.et.toute.autre.commu-
nication.entre.nous,.relativement.à.l'objet.du.présent.contrat.
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Licence
Termes, clauses et conditions
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