Motorola MTX150 Guide De L'usager page 51

DROITS D'AUTEUR ET COPIE DE
LOGICIEL
Les produits Motorola dŽcrits dans le prŽsent
guide peuvent inclure des logiciels Motorola
protŽgŽs en vertu de la loi sur le droit dÕauteur
enregistrŽs dans des mŽmoires ˆ semi-
conducteurs ou dans dÕautres supports. Les lois
du Canada, des ƒtats-Unis et d'autres pays
prot•gent, au nom de Motorola, certains droits
exclusifs visant les logiciels, y compris mais non
de fa•on limitative, les droits exclusifs de copie et
de reproduction des logiciels protŽgŽs par la loi
sur le droit dÕauteur. Par consŽquent, la loi sur le
droit dÕauteur protŽgeant tous les logiciels inclus
avec les produits dŽcrits dans le prŽsent guide
interdit toute copie, reproduction, modiÞcation,
ingŽnierie ˆ rebours ou distribution de ces
logiciels sans lÕautorisation Žcrite expresse de
Motorola. Par surcro"t, aucune licence nÕest
accordŽe directement, par infŽrence, prŽclusion
ou autre en vertu des droits dÕauteur, des droits
de brevets ou dÕune demande de brevet pour tout
achat dÕun produit Motorola, ˆ lÕexception dÕune
licence dÕutilisation normale et non exclusive
dŽlivrŽe par lÕexŽcution dÕune loi lors de la vente
dÕun produit.
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