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CONTRAT DE LICENCE DES BASES DE DONNEES LOWRANCE
CECI EST UN ACCORD LEGAL ETABLI ENTRE L'UTILISATEUR FINAL
AYANT ACQUIS CE PRODUIT POUR UNE UTILISATION PERSONNELLE,
FAMILIALE OU DOMESTIQUE ("VOUS") ET LOWRANCE ELECTRONICS,
UNE DIVISION DE LEI., LE FABRICANT DE CE PRODUIT ("NOUS" OU
"NOTRE"). TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT REGIE PAR CE
CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE
TERMES ET CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS LES
TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT, RETOURNEZ RAPIDEMENT
LE PRODUIT DANS LES 30 JOURS SUIVANTS SON ACHAT. VEUILLEZ LE
RETOURNER EN UTILISANT L'ETIQUETTE D'ENVOI UPS QUI LUI EST
JOINTE, ET INCLUEZ: LA PREUVE D'ACHAT, VOTRE NOM, VOTRE
ADRESSE, ET VOTRE NUMERO DE TELEPHONE. LE MONTANT DE
VOTRE ACHAT ET DES TAXES APPLICABLES VOUS SERA REMBOURSE.
COMPTEZ 4 A 6 SEMAINES POUR ETRE REMBOURSE.
1. Ce Contrat de Licence s'applique à (ou aux) base(s) de données que votre
produit peut contenir. Nous les désignons séparément en tant que
"Database" (Base de Données) et ensemble en tant que "Databases" (Bases
de Données.) Votre produit peut ainsi inclure la "WBS Database" qui
comprend les données cartographiques de la surface du globe, la "SmartMap
Database" qui contient les données cartographiques de l'intérieur des terres,
ou d'autres Bases de Données.
2. Les Bases de Données que contient votre produit sont fournies sous licence,
elles ne sont pas vendues. Nous vous accordons le droit non exclusif et non
assignable d'utiliser ces Bases de Données comme référence supplémentaire de
navigation, mais uniquement dans le cas où vous respectez les modalités et les
conditions de ce Contrat de Licence. Nous nous réservons le droit de résilier
cette licence si vous violez l'un des termes ou conditions contenus dans ce
Contrat de Licence. Vous êtes responsable de l'utilisation de graphiques
gouvernementaux officiels et d'une navigation prudente pour un voyage en
toute sécurité.
3. Les Bases de Données contenues dans votre produit sont protégées par les
avis de copyright apparaissant sur le produit ou à son (ses) écran(s). Vous
NE devez PAS modifier, adapter, traduire, procéder à des opérations de
rétro-ingénierie, décompiler, désassembler, louer ou revendre une Base de
Données, et vous NE devez PAS créer de produits dérivés inspirés d'une
Base de Données ou de ses contenus. Toute reproduction, utilisation, ou
transfert non autorisés d'une Base de Données peut constituer un crime et
vous soumettre au versement de dommages-intérêts et d'honoraires au
mandataire.
4. Nous mettrons immédiatement un terme à ce Contrat de Licence si vous ne
respectez pas ou violez une quelconque disposition de ce Contrat. A la
résiliation, vous nous retournez rapidement tout produit contenant une
Base de Données ou plus.
5. Les prix et les programmes sont sujets à modifications sans préavis.
6. Ce Contrat de Licence sera régi par les lois de l'Etat d'Oklahoma et
comprend une compréhension complète et exclusive entre vous et nous
concernant les objets expliqués ci-dessus.
UNE ACCEPTATION DE SES
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