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17. Garantie
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph
Ltd. et ses sociétés associées (ci-après dénommées « la Société »)
garantissent la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de
tout composant qui, de l'avis de la Société, est défectueux ou non
conforme aux normes en raison du recours à une main-d'œuvre ou
des matériaux de qualité inférieure. Les conditions de cette garantie
sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts de matériel
qui sont notifiés à la Société ou à son distributeur agréé dans
le délai de 1 an suivant la date d'achat de l'appareil, sauf
accord contraire par écrit de la Société.
2. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel ou les modules installables
par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à compter de la
date d'achat.
3. La Société garantit que le logiciel, lorsqu'il est correctement
utilisé avec le matériel, fonctionnera de la manière décrite dans
la documentation de la Société et les manuels d'utilisation.
La Société s'engage à rectifier, sans frais pour le client,
toute défaillance logicielle notifiée au cours de la période
susmentionnée, à condition que la défaillance puisse être
recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé conformément
au manuel d'utilisation. Nonobstant la présente clause, le
logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
4. La présente garantie ne couvre pas les défaillances causées
par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence,
une altération de l'appareil, l'utilisation d'articles ou de
pièces consommables non approuvés par la Société, ou
toute tentative d'ajustement ou de réparation autre que celle
effectuée par le personnel agréé par la Société, ni ne couvre
le rétablissement de la configuration en cas de changement
résultant de l'installation d'un autre logiciel.
5. Si un défaut apparaît, veuillez contacter le fournisseur
auprès duquel vous avez acheté le produit, afin d'obtenir des
conseils. La Société n'autorise personne à créer pour elle
d'autres obligations ou responsabilités en lien avec l'appareil
Vitalograph®.
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