HP X1000 Guide D'initiation page 63

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Informations relatives à la garantie et à la réglementation
Garantie limitée des logiciels HP
SAUF INDICATION CONTRAIRE CI-DESSOUS, CET ACCORD DE LICENCE
DE LOGICIEL HP RÉGIT L'UTILISATION DE TOUS LES LOGICIELS QUI
VOUS SONT FOURNIS AU TITRE DE CE PRODUIT HP ET REMPLACE
TOUTE
AUTRE
DÉCLARATION
DE
GARANTIE
DE
LOGICIEL
SUSCEPTIBLE D'ÊTRE INCLUSE DANS CE PRODUIT HP OU EXISTANT EN
LIGNE.
Le système d'exploitation et les applications logicielles Microsoft vous sont
concédés sous l'accord de licence Microsoft figurant dans la documentation
Microsoft ou affiché à l'écran au lancement des produits logiciels Microsoft. Les
autres logiciels et systèmes d'exploitation non-HP sont couverts par la licence du
fabricant correspondant. Les termes de licence suivants régissent l'utilisation des
logiciels HP :
Utilisation
Utilisation. Le client peut utiliser les logiciels sur tous les produits HP. Le client ne
Utilisation
Utilisation
peut pas mettre les logiciels en réseau ou les utiliser sur plusieurs produits HP.
Le client ne peut pas désassembler ou décompiler les logiciels sauf autorisation
légale.
Copies et adaptations.
Copies et adaptations. Le client est autorisé à effectuer des copies ou des
Copies et adaptations.
Copies et adaptations.
adaptations du logiciel (a) dans un but d'archivage ou (b) lorsque la copie ou
l'adaptation est une étape essentielle dans l'utilisation du logiciel avec un produit
HP dans la mesure où les copies et les adaptations ne sont pas utilisées à
d'autres fins.
Propriété.
Propriété.
Propriété.
Propriété. Le client est informé qu'il ne possède aucun droit de propriété sur le
logiciel, à l'exception de la propriété des supports physiques. Le client est informé
que le logiciel est protégé par les lois relatives au copyright. Le client est informé
que le logiciel peut avoir été développé par un fournisseur de logiciels tiers
mentionné dans les avis de copyright fournis avec le logiciel et qui pourra tenir le
client pour responsable de toute violation du copyright aux termes de cet accord.
CD-ROM de reprise produit.
CD-ROM de reprise produit.
CD-ROM de reprise produit.
CD-ROM de reprise produit. Si votre produit HP a été livré avec un CD-ROM de
reprise : (i) Le CD-ROM de reprise et/ou le logiciel utilitaire de support ne
peuvent être utilisés que pour la restauration du disque dur du produit HP avec
lequel le CD-ROM de reprise a été initialement fourni. (ii) L'utilisation d'un
logiciel de système d'exploitation Microsoft contenu dans ce CD-ROM de reprise
sera régie par l'accord de licence Microsoft.
Transfert de droits sur le logiciel.
Transfert de droits sur le logiciel.
Transfert de droits sur le logiciel.
Transfert de droits sur le logiciel. Le client est autorisé à transférer ses droits sur le
logiciel à un tiers uniquement en cas de transfert de la totalité des droits et
uniquement après accord préalable du tiers de se plier aux termes de cet accord
de licence. En cas de transfert, le client reconnaît l'annulation de ses droits sur le
logiciel et s'engage à détruire les copies et adaptations ou à les fournir au tiers
bénéficiaire.
Cession de licence et distribution.
Cession de licence et distribution.
Cession de licence et distribution.
Cession de licence et distribution. Le client n'est pas autorisé à louer, céder la
licence du logiciel ou distribuer des copies ou adaptations du logiciel au public sur
supports physiques ou par télécommunication sans accord préalable écrit de
Hewlett-Packard.
Annexe A
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