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Absence de garantie.
Ces Données vous sont fournies « en
l'état » et vous convenez de les utiliser à
vos propres risques. Telenav et ses
concédants de licence (ainsi que leurs
concédants de licence et fournisseurs) ne
donnent aucune garantie et ne font aucune
déclaration de quelque nature que ce soit,
expresse ou implicite, légale ou autre, y
compris, de manière non exhaustive,
concernant le contenu, la qualité,
l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité, la
fiabilité, l'adéquation à un usage
particulier, l'utilité, l'utilisation ou les
résultats de ces Données, ou le
fonctionnement ininterrompu ou sans
erreur des Données ou du serveur.
Exclusion de Garantie :
TELENAV ET SES CONCEDANTS DE
LICENCE (AINSI QUE LEURS
CONCEDANTS DE LICENCE ET
FOURNISSEURS) EXCLUENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITE, DE PERFORMANCE, DE
QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER OU
D'ABSENCE DE CONTREFACON. Certains
états, territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, de sorte
que la présente exclusion peut ne pas
s'appliquer à vous.
Exclusion de responsabilité :
TELENAV ET SES CONCEDANTS DE
LICENCE (AINSI QUE LEURS
CONCEDANTS DE LICENCE ET
FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ETRE
RESPONSABLES ENVERS VOUS : POUR
TOUTE RECLAMATION, DEMANDE OU
ACTION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT FONDEE SUR TOUT(E) PREJUDICE,
BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT(E) OU
INDIRECT(E), POUVANT RESULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS, OU POUR TOUT
MANQUE A GAGNER, TOUTE PERTE DE
Mustang (CZG) Vehicles Built From: 13-07-2015, GR3J 19A321 AGA frFRA, Edition date: 06/2015, First Printing
Appendices
CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRAT OU
D'ECONOMIES, OU POUR TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT
DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE
A UTILISER CES INFORMATIONS, DE
TOUT DEFAUT DANS CES
INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION
DES PRESENTES CONDITIONS
GENERALES, QU'IL S'AGISSE D'UNE
ACTION A TITRE CONTRACTUEL OU
DELICTUEL OU AU TITRE DE LA
GARANTIE, MEME SI TELENAV OU SES
CONCEDANTS DE LICENCE ETAIENT
AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. Certains états, territoires et
pays n'autorisent pas certaines exclusions
de responsabilité ou limitations des
dommages, de sorte que le paragraphe
ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.
Contrôle des exportations.
Vous n'êtes autorisé à exporter aucune
partie des Données ni aucun produit
directement issu de celles-ci, excepté
conformément aux lois, règles et
réglementations sur les exportations en
vigueur et avec toutes les autorisations et
approbations requises par ces dernières, y
compris, de manière non exhaustive, les
lois, règles et réglementations appliquées
par l'Office of Foreign Assets Control du
Ministère du Commerce américain, ainsi
que par le Bureau of Industry and Security
du Ministère du Commerce américain.
Dans la mesure où ces lois, règles ou
réglementations sur les exportations
interdisent à HERE d'exécuter ses
obligations de fourniture ou de diffusion
des Données en vertu de la présente, un
tel manquement sera excusé et ne
constituera pas une rupture du présent
Contrat.
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