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dangereuse ou illégale, vous place dans
une situation dangereuse ou vous dirige
vers un endroit considéré comme peu sûr,
ne suivez pas cet itinéraire ; (c) n'entrez
pas une destination ou ne manipulez pas
le Logiciel Telenav tant que votre véhicule
n'est pas immobile et garé ; (d) n'utilisez
pas le Logiciel Telenav à des fins illégales,
non autorisées, autres que celles prévues
ou dangereuses, ou d'une manière
contraire au présent Contrat ; (e) disposez
tous les appareils GPS et appareils sans
fil ainsi que les câbles nécessaires au
fonctionnement du Logiciel Telenav de
manière à ne pas gêner votre conduite ni
empêcher le fonctionnement de tout
dispositif de sécurité (tel qu'un airbag).
Vous convenez d'indemniser et de mettre
hors de cause Telenav contre toute
réclamation résultant de toute utilisation
dangereuse ou inappropriée du Logiciel
Telenav dans un véhicule en mouvement,
et notamment de votre manquement à
vous conformer aux instructions
susmentionnées.
2. Informations personnelles
Vous convenez : (a) lors de
l'enregistrement du Logiciel Telenav, de
fournir à Telenav des informations exactes,
précises, à jour et complètes vous
concernant, et (b) d'informer rapidement
Telenav de toute modification de ces
informations, en veillant à ce qu'elles
restent exactes, précises, à jour et
complètes.
3. Licence du logiciel
Sous réserve de votre respect des
conditions du présent Contrat, Telenav
vous concède par la présente une licence
personnelle, non exclusive et non
transférable (sauf autorisation expresse
ci-dessous, en cas de transfert permanent
de la licence du Logiciel Telenav), sans
droit de concéder une sous-licence, pour
utiliser le Logiciel Telenav (uniquement
Mustang (CZG) Vehicles Built From: 13-07-2015, GR3J 19A321 AGA frFRA, Edition date: 06/2015, First Printing
Appendices
sous la forme de code objet) afin d'accéder
audit Logiciel et de l'utiliser. Ladite licence
prendra fin à la résiliation ou à l'expiration
du présent Contrat. Vous convenez
d'utiliser le Logiciel Telenav uniquement
pour vos loisirs ou besoins personnels, et
de ne pas fournir des services
commerciaux de navigation à des tiers.
3.1 Limitations de la licence
Vous convenez de vous abstenir de :
(a) reconstituer la logique, décompiler,
désassembler, traduire, modifier, altérer
ou changer autrement le Logiciel Telenav
ou toute partie de celui-ci ; (b) tenter
d'extraire le code source, l'audiothèque ou
la structure du Logiciel Telenav sans le
consentement écrit préalable et exprès de
Telenav ; (c) effacer ou altérer les marques
de fabrique, noms de marques, logos,
mentions de brevets ou de droits d auteur
ou autres mentions ou marquages de
Telenav ou de ses fournisseurs sur le
Logiciel Telenav ; (d) distribuer, concéder
en sous-licence ou transférer le Logiciel
Telenav à des tiers, excepté dans le cadre
d un transfert permanent du Logiciel
Telenav ; (e) utiliser le Logiciel Telenav
d'une manière qui (i) enfreint les droits de
propriété intellectuelle, les droits de
publicité, le droit à la vie privée ou d'autres
droits de toute partie, (ii) enfreint
n'importe quelle loi, ordonnance ou
réglementation, y compris, de manière non
exhaustive, les lois et réglementations en
matière de spams, de confidentialité, de
protection des consommateurs et de
l'enfance, d'obscénité ou de diffamation,
ou (iii) s'avère préjudiciable, menaçante,
abusive, délictueuse, diffamatoire, vulgaire,
obscène, autrement contestable ou
constituant du harcèlement ; et (f) louer
ou permettre autrement à des tierces
parties d'avoir accès au Logiciel Telenav
sans l'autorisation écrite préalable de
Telenav.
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