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CONCEDANTS DE LICENCE ETAIENT
AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. LA RESPONSABILITE
ENGAGEE PAR NAV2 OU SES
FOURNISSEURS EN VERTU DE LA
PRESENTE NE DOIT EN AUCUN CAS
EXCEDER LE PRIX PAYE. Certaines
exclusions de responsabilité ne sont pas
autorisées en vertu de la loi en vigueur, de
sorte que la présente exclusion peut ne
pas s'appliquer à vous.
Contrôle des exportations
Vous convenez de n'exporter aucune partie
des Données qui vous sont fournies ni
aucun produit directement issu de
celles-ci, excepté conformément aux lois,
règles et réglementations sur les
exportations en vigueur et avec toutes les
autorisations et approbations requises par
ces dernières.
Protection de la Propriété intellectuelle
Les Données sont la propriété de NAV2 ou
de ses fournisseurs et sont protégées par
les droits d'auteur applicables, ainsi que
par d'autres droits et traités relatifs à la
propriété intellectuelle. Les Données sont
fournies uniquement en vertu d'une licence
à des fins d'utilisation et ne peuvent pas
être vendues.
Accord intégral
Les présentes conditions constituent
l'accord intégral entre NAV2 (et ses
concédants de licences, ainsi que leurs
concédants de licences et fournisseurs) et
vous-même concernant l'objet de la
présente, et annulent et remplacent dans
leur intégralité tous les accords écrits ou
oraux antérieurs existants concernant
l'objet de la présente.
Mustang (CZG) Vehicles Built From: 13-07-2015, GR3J 19A321 AGA frFRA, Edition date: 06/2015, First Printing
Appendices
Droit applicable.
Les conditions générales ci-dessus seront
régies par les lois de la République
populaire de Chine, sans tenir compte
(i) de leurs dispositions relatives au conflit
de lois, ni (ii) de la Convention des Nations
Unies pour les contrats de vente
internationale de marchandises, qui est
expressément exclue. Tout litige résultant
des, ou survenant en relation avec les,
Données vous étant fournies en vertu de
la présente doit être soumis à la
Commission d'arbitrage économique et
commercial international de Shanghai.
Droits d'auteur Gracenote®
Données CD et musicales de Gracenote
Inc., droits d'auteurs© 2000-2007
Gracenote. Logiciel Gracenote, droits
d'auteur © 2000-2007 Gracenote. Ce
produit et service peut être couvert par un
ou plusieurs brevets américains parmi les
suivants : Brevets #5,987,525, #6,061,680,
#6,154,773, #6,161,132, #6,230,192,
#6,230,207, #6.240,459, #6,330,593 et
autres brevets délivrés ou en attente.
Certains services sont fournis sous licence
par Open Globe Inc. pour les Etats-Unis.
Brevet : #6,304,523.
Gracenote et CDDB sont des marques de
fabrique déposées de Gracenote. Le logo
et logotype Gracenote, ainsi que le logo
« Powered by Gracenote™ » sont des
marques de fabrique de Gracenote.
Contrat de licence utilisateur final
(CLUF) Gracenote®
Cet appareil contient un logiciel de
Gracenote Inc., 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608
(« Gracenote »).
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