Table des Matières
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Remarque : Les conditions ci-après se rapportent à différents codes
du Massachusetts et codes nationaux qui ne figurent pas dans ce
document.
H. Exigences pour le Commonwealth du
Massachusetts
Tous les foyers à gaz avec conduit d'évacuation horizontal
pour paroi latérale, installés dans les habitations, bâtiments
ou structures, utilisés entièrement ou partiellement à des fins
résidentielles, y compris ceux appartenant à ou utilisés par le
Commonwealth, dont le conduit d'évacuation en sortie d'une
paroi latérale est situé à une hauteur inférieure à 2 m du niveau
moyen du sol, y compris, sans y être limité, des terrasses et des
porches, doivent répondre aux conditions suivantes :
Installation de détecteurs de monoxyde de carbone
Lors de l'installation du foyer au gaz avec conduit d'évacuation
horizontal pour paroi latérale, le plombier ou l'installateur de
gaz doit vérifier la présence d'un détecteur de monoxyde de
carbone avec signal d'alarme et piles de secours à l'étage où
le foyer sera installé. De plus, le plombier ou l'installateur de
gaz doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de carbone avec
signal d'alarme raccordé au câblage des lieux ou alimenté par
piles est installé à chaque étage de l'habitation, du bâtiment
ou de la structure où fonctionne l'appareil au gaz avec conduit
d'évacuation horizontal pour paroi latérale. Le propriétaire des
lieux doit demander à un technicien autorisé certifié d'installer
les détecteurs de monoxyde de carbone câblés.
Si le foyer au gaz avec conduit d'évacuation horizontal pour
paroi latérale est installé dans un grenier ou une pièce à plafond
bas, le détecteur de monoxyde de carbone câblé avec signal
d'alarme et piles de secours peut être installé à l'étage adjacent
suivant.
Si les conditions de cette rubrique ne peuvent pas être satisfaites
pendant l'installation, le propriétaire dispose d'une période de
trente (30) jours pour les satisfaire,à condition que pendant
ladite période un détecteur de monoxyde de carbone alimenté
par piles et avec signal d'alarme soit installé.
Détecteurs de monoxyde de carbone autorisés
Tous les détecteurs de monoxyde de carbone doivent être
en conformité avec NFPA 720, homologués ANSI/UL 2034 et
certifiés IAS.
Signalisation
Une plaque signalétique en métal ou plastique doit être installée
en permanence à l'extérieur du bâtiment, à une hauteur minimum
de 2,4 m au-dessus du niveau moyen du sol, directement en
ligne avec le conduit d'échappement dans le cas des foyers ou
équipements à gaz avec conduit d'échappement horizontal. Sur
la plaque signalétique doit figurer le texte suivant en caractères
d'une taille minimum de 1,3 cm (1/2 po) : « CONDUIT
D'ÉVACUATION DE GAZ DIRECTEMENT DESSOUS. NE
PAS OBSTRUER. »
Majestic • Manuel d'installation pour MERC32IN, MERC32IL, MERC32VN, MERC32VL • 2401-980BFR • 10/16
Inspection
L'inspecteur de gaz de l'État ou local ne peut approuver
l'installation du foyer au gaz avec conduit d'évacuation horizontal
qu'après avoir vérifié la présence de détecteurs de monoxyde
de carbone et de la plaque signalétique en conformité avec les
stipulations de 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4.
Exceptions
Les stipulations 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4 ne s'appliquent pas
aux foyers suivants :
• Les appareils figurant au chapitre 10 intitulé « Appareils qui
n'ont pas besoin d'un conduit d'évacuation » de l'édition la plus
récente de la norme NFPA 54 adoptée par la commission et
• les appareils au gaz dotés approuvés d'un conduit d'évacuation
horizontal sortant d'une paroi latérale, installés dans une pièce
ou une structure séparée de l'habitation, du bâtiment ou de
la structure utilisés entièrement ou partiellement à des fins
résidentielles.
CONDITIONS DU FABRICANT
Système d'évacuation des gaz fourni avec le foyer
Quand le fabricant du foyer au gaz approuvé avec conduit
d'évacuation horizontal pour paroi latérale fournit les composants
ou la configuration du système d'évacuation avec le foyer, les
instructions d'installation du foyer et du système d'évacuation
doivent contenir :
• des instructions détaillées pour l'installation du système
d'évacuation ou des composants du système d'évacuation; et
• une liste complète de pièces du système d'évacuation ou de
la conception du système d'évacuation.
Système d'évacuation des gaz NON fourni
Quand le fabricant de l'appareil fonctionnant au gaz doté d'un
conduit d'évacuation horizontal pour paroi latérale approuvé ne
fournit pas les pièces du conduit d'évacuation des gaz, mais
se réfère à des conduits d'évacuation spéciaux, les conditions
suivantes doivent être satisfaites :
• les instructions du « système d'évacuation spécial » mentionné
doivent être incluses dans les instructions d'installation du
foyer ou de l'équipement; et
• le « système d'évacuation spécial » doit être un produit
approuvé par la commission, et les instructions de ce
système doivent inclure une liste de pièces et des instructions
d'installation détaillées.
Une copie de toutes les instructions d'installation du foyer
à gaz approuvé avec conduit d'échappement horizontal pour
paroi latérale, toutes les instructions concernant le conduit
d'échappement, toutes les listes de pièces du conduit, et/ou
toutes les instructions de configuration du conduit doit être
conservée avec le foyer après son installation.
Se reporter à la section de raccordement du gaz
pour connaître les conditions supplémentaires du
Commonwealth du Massachusetts.
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