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À l'égard du détenteur de la licence offrant des
décodeurs vidéo MPEG-4 ou des encodeurs,
l'avertissement suivant doit être donné : Ce produit
fait l'objet d'une licence MPEG-4 Visual pour un
usage personnel et non commercial pour (i) le codage
vidéo conformément au standard MPEG-4 Visual
(« MPEG-4 video ») ou (ii) le décodage d'une vidéo
MPEG-4 encodée par un consommateur pour un
usage personnel et non commercial ou qui a été
obtenue d'une vidéo d'un fournisseur de vidéos
détenteur d'une licence de la MPEG LA pour offrir
des vidéos de format MPEG-4. Aucune autre licence
n'est accordée ou ne devrait être sous-entendue.
Pour de plus amples renseignements concernant
la promotion et l'utilisation interne et commerciale
des formats MPEG-4, communiquez avec la MPEG
LA, LLC. Visitez le site http://www.mpegla.com.
Un avertissement est requis pour la Licence
accordée selon les Clauses 2.1 et 2.6. À titre de
condition aux licences accordées selon les Clauses
2.1 et 2.6, le détenteur de la licence accepte de
fournir l'avertissement suivant à toutes les parties
qui reçoivent du détenteur un Produit à redevance
AVC (« AVC Royalty Product »). Ce produit fait l'objet
d'une licence AVC pour un usage personnel et non
commercial pour (i) le codage vidéo conformément
au standard AVC (« AVC video ») ou (ii) le décodage
d'une vidéo AVC encodée par un consommateur
pour un usage personnel et non commercial ou qui
a été obtenue d'une vidéo d'un fournisseur de vidéos
détenteur d'une licence pour offrir des vidéos de
format AVC. Aucune autre licence n'est accordée
ou ne devrait être sous-entendue. Pour de plus
amples renseignements, communiquez avec la
MPEG LA, LLC. Visitez le site
http://www.mpegla.com.
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Version Internet du guide de l'utilisateur. Tous droits réservés. Imprimer uniquement à des fins personnelles.
Fraunhofer IIS et Thomson détiennent la licence de
la technologie de décodage MPEG Layer-3 audio.
Restrictions : le logiciel est confidentiel et protégé
par le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies
demeurent la propriété de Sun ou de ses concédants.
Le client n'est aucunement autorisé à modifier,
à décompiler, à désassembler ni à désosser le
logiciel de quelque manière que ce soit. Le logiciel,
en tout ou en partie, ne peut être loué, vendu ou
sous-loué.
Réglementation sur l'exportation : Ce produit,
y compris les logiciels ou les données techniques
contenus dans le produit ou qui l'accompagnent,
peut être soumis aux lois américaines relatives
au contrôle des exportations, notamment la loi
américaine « Export Administration Act » et les
règlements afférents, le programme de sanctions
des États-Unis géré par le Bureau du contrôle
des avoirs étrangers du Département du Trésor,
et peut également être régi par les lois relatives
à l'importation et à l'exportation d'autres pays.
L'utilisateur ou tout propriétaire du produit s'engage
à se conformer de manière stricte à l'ensemble
de la réglementation en vigueur et reconnaît qu'il
lui appartient d'obtenir les licences nécessaires
à l'exportation, à la réexportation ou à l'importation
du produit. Ce produit, y compris les logiciels qu'il
contient, mais sans s'y limiter, ne peut être téléchargé
ou autrement exporté ou réexporté (i) vers (ou à un
ressortissant ou à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran,
la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie (la liste étant
sujette à modification) ou vers tout autre pays contre
lequel les États-Unis ont imposé un embargo ou (ii)
vers toute personne ou ressortissant figurant sur
la « Specially Designated Nationals List » du
Département du Trésor américain ou (iii) vers toute
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