Sony Ericsson G502 Mode D'emploi page 5

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n°5 818 437, 5 953 541, 5 187 480, 5 945 928 et 6 011
554 ; brevet au Canada n°1 331 057 ; brevet au
Royaume-Uni n°2238414B ; brevet standard à Hong
Kong n°HK0940329 ; brevet de République de
Singapour n°51383 ; brevets européens n°0 842
463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE,
GB ; et autres brevets en instance dans le monde.
Java et l'ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
J2ME™.
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et Sun
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inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en
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ce soit en tout ou en partie.
Contrôle des exportations : Ce produit, y compris
les logiciels ou données techniques qu'il renferme
ou qui l'accompagnent, peut être soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations, notamment
l'U.S. Export Administration Act et la législation
connexe, ainsi qu'aux programmes de sanctions
américains gérés par l'Office of Foreign Assets
Control du Département du Trésor américain.
Il peut en outre être soumis aux règles d'exportation
ou d'importation d'autres pays. L'utilisateur ou
le détenteur du produit s'engage à se conformer
de manière stricte à toutes les réglementations et
reconnaît qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
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produit. Sans aucune limitation, ce produit, y compris
les logiciels qu'il renferme, ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant, un
habitant ou une entité de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de
la Corée du Nord, du Soudan, de la Syrie (cette liste
pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays
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soumis à l'embargo par les Etats-Unis ; ni (ii) vers une
personne ou une entité figurant sur la liste Specially
Designated Nationals du Département du Trésor
américain, ni (iii) vers une personne ou une entité
quelconque figurant sur une liste d'interdiction des
importations qui peut être revue régulièrement par le
Gouvernement des Etats-Unis, y compris mais sans
limitation la Denied Persons List ou l'Entity List
du Département du Commerce américain, ou de
Nonproliferation Sanctions List du Département
d'Etat américain.
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
sont soumises aux limitations énoncées dans les
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Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
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