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IMPORTANT : Lisez cette section avant d'utiliser les toponymes inclus
dans ce produit.
Contrat de licence relatif aux données de toponymes
Uniquement destiné à un usage personnel. Vous consentez à utiliser ces
Données avec cet appareil photo numérique uniquement aux fi ns
personnelles et non commerciales pour lesquelles la licence vous a été
concédée, et non à des fi ns d'off re de services, de partage de temps ou
autres fi ns semblables. En conséquence, mais sous réserve des restrictions
énoncées dans les paragraphes suivants, vous pouvez copier ces Données
le cas échéant pour votre usage personnel afi n de les (i) consulter et de
les (ii) enregistrer, à condition que vous ne supprimiez aucun avis sur les
droits d'auteur et ne modifi ez pas les Données de quelque manière que
ce soit. Vous consentez à ne pas reproduire, copier, modifi er, décompiler,
désassembler, soumettre à la rétro-ingénierie des parties de ces Données,
et à ne pas les transférer ou les distribuer sous quelque forme que ce soit,
pour n'importe quelles fi ns, à l'exception de celles autorisées par la loi.
Les ensembles de plusieurs disques peuvent uniquement être transférés
ou vendus sous forme d'ensembles entiers, tels que fournis par FUJIFILM
Corporation et non sous forme de sous-ensembles.
Restrictions. Sauf si FUJIFILM Corporation vous a concédé une licence
particulière vous autorisant à le faire, et sans limiter la portée du
paragraphe précédent, vous ne pouvez utiliser ces données ni (a) avec
des produits, systèmes ou applications installés, branchés ou étant en
communication avec des véhicules permettant la navigation automobile,
le positionnement, la répartition, le guidage routier en temps réel, la
gestion de parc automobile ou toute autre application similaire ; ni (b)
avec des dispositifs de positionnement ou tout autre type d'équipements
informatiques ou électroniques mobiles ou sans fi l, notamment (mais
sans restreindre la généralité de ce qui précède) les téléphones cellulaires,
ordinateurs de poche, téléavertisseurs et assistants numériques (PDA).
Avertissement. Ces données peuvent contenir des informations inexactes
ou incomplètes en raison du passage du temps, de l'évolution des
circonstances, des sources utilisées et de la nature même de la collecte
de données géographiques exhaustives. Chacun de ces facteurs peut
entraîner des erreurs.
Aucune garantie. Ces données sont fournies « en l'état » et vous consentez
à les utiliser à vos risques et périls. FUJIFILM Corporation et ses concédants
(et leurs propres concédants et fournisseurs) n'émettent aucune garantie
et ne font aucune déclaration, expresse ou implicite, émanant de la loi
ou d'autres sources, concernant notamment (mais ne se limitant pas à) le
contenu de ces Données, leur qualité, leur exactitude, leur exhaustivité, leur
effi cacité, leur fi abilité, leur caractère adéquat pour toute fi n particulière,
leur utilité, leur utilisation ou les résultats obtenus à partir de celles-ci,
et concernant la possibilité d'utiliser les Données ou le serveur sans
interruption ni erreur.
Limitation de garantie : FUJIFILM Corporation ET SES CONCÉDANTS (Y
COMPRIS LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) N'ÉMETTENT
AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE RENDEMENT,
DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CARACTÈRE ADÉQUAT POUR UNE FIN
PARTICULIÈRE OU D' A BSENCE DE CONTREFA ON. Certains états, territoires et
pays ne permettent pas certaines exclusions de garantie. Par conséquent, il
se peut que l'exclusion mentionnée ci-dessus ne vous concerne pas.
Limitation de responsabilité : FUJIFILM Corporation ET SES CONCÉDANTS
(Y COMPRIS LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS CONCERNANT
CE QUI SUIT : TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE
QUE SOIT LA NATURE DE LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION, DEMANDE OU
ACTION ALLÉGUANT UNE PERTE, DES BLESSURES OU DES DOMMAGES,
DIRECTS OU INDIRECTS, POUVANT DÉCOULER DE L'UTILISATION OU DE
LA POSSESSION DES INFORMATIONS ; OU TOUTE PERTE DE PROFITS, DE
REVENUS, DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, OU TOUT AUTRE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT
DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CES
INFORMATIONS, D'ERREURS DANS LES INFORMATIONS, OU DE VIOLATION
DE CES MODALITÉS OU CONDITIONS, QUE CE SOIT PAR UNE ACTION
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU SELON UNE GARANTIE, MÊME
SI FUJIFILM Corporation OU SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA
POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. Certains états, territoires et pays ne
permettent pas certaines exclusions de responsabilités ou limitations de
dommages. Par conséquent, il se peut que le paragraphe ci-dessus ne
vous concerne pas.
Contrôle des exportations. Vous consentez à ne pas exporter vers quelque
destination que ce soit toute partie des Données fournies ou tout produit
directement obtenu par ces Données, sauf si cela est en conformité avec
les lois, règles et réglementations en vigueur en matière d'exportations,
ainsi qu'avec toutes les licences et autorisations requises aux termes de
celles-ci.
Pour votre sécurité
vii
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