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GARANTIE LIMITÉE BRP POUR L'ESPACE
ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, LA COMMUNAUTÉ
DES ÉTATS INDÉPENDANTS ET LA TURQUIE :
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GAMME CAN-AM
SPYDER
2021
1. PORTÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE
Bombardier Produits Récréatifs inc. (« BRP »)* garantit ses Spyder Can-
Am 2021 (les « produits ») vendus par un distributeur ou un concession-
naire Can-Am autorisé par BRP à distribuer les produits sur route Can-Am
(« Distributeur/concessionnaire de véhicules sur route Can-Am ») dans
un des pays membres de l'Espace économique européen (« EEE ») (ce
qui comprend les états membres de l'Union européenne, plus le Royaume-
Uni, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein), dans les pays membres de
la Communauté des états indépendants (« CEI ») (ce qui comprend
l'Ukraine et le Turkménistan) et la Turquie contre tout vice de conception
ou de fabrication pour la période décrite ci-dessous. La présente garantie
limitée deviendra nulle et non avenue si : (1) le Produit a été utilisé dans
le cadre d'une course ou de toute autre compétition, à n'importe quel
moment, même par un propriétaire antérieur; (2) l'indicateur de vitesse a
été enlevé ou altéré; (3) le Produit a été utilisé hors route; ou (4) une mo-
dification du Produit a entraîné une altération de son fonctionnement, de
ses performances ou de sa durée de vie, ou le Produit a été modifié dans
le but de changer son utilisation première.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l usine ne sont pas
couverts par cette garantie limitée. Veuillez vous reporter au texte de la
garantie limitée applicable aux pièces et accessoires.
2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
JURIDICTIONS DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI. LA
PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS
RESTREINDRE TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU
TOUTE GARANTIE DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE
PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER,
LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À CELLE DE LA
GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS, CONSÉCUTIFS,
DIRECTS, INDIRECTS, ENTRE AUTRES, NE SONT PAS COUVERTS
EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. LES EXONÉRATIONS,
LIMITES DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU RÉSULTANTS, AINSI
QUE D AUTRES EX- CLUSIONS MENTIONNÉES PLUS HAUT NE SONT
PAS
RECONNUES
DANS
CERTAINES
CIRCONSCRIPTIONS
ADMINISTRATIVES. ELLES PEUVENT PAR CONSÉQUENT NE PAS
S APPLIQUER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE LA
PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT
AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LE PAYS OU
LA JURIDICTION. (POUR LES PRODUITS VENDUS EN AUSTRALIE
VOIR LA CLAUSE 4 CI-DESSOUS).
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