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138 Système Uconnect
Par la présente, MTI Spatial vous accorde une licence
non-exclusive et incessible pour utiliser les données
contenues sur les médias dans cet ensemble (le « Produit
sous licence ») seulement pour l'usage non-commercial
personnel ou interne dans votre entreprise, sur un ordi-
nateur, un ordinateur portable ou un appareil miniaturisé
avec le logiciel Garmin, et avec les produits Garmin
compatibles que vous possédez. Votre utilisation des
données est soumise aux modalités suivantes :
Vous reconnaissez que le produit sous licence appartient
à DMTI Spatial et son tiers fournisseur, et que les
produits autorisés sont soumis à des droits d'auteur.
Toute copie non autorisée du produit sous licence est
expressément interdite et vous pourriez être tenu légale-
ment responsable d'une violation à des droits d'auteur
causée ou favorisée par votre non-respect des modalités
de cette entente. Vous pouvez faire une copie d'archives
du produit autorisé, seulement pour votre propre usage,
8.4 et 8.4N
et cette copie est soumise aux restrictions suivantes : (1) la
copie d'archives doit être traitée comme la copie origi-
nale; (2) aucune copie ne peut être utilisée pendant
qu'une autre copie est en cours d'utilisation. Si vous
faites une copie d'archives du produit sous licence (les
Produits), vous devez y apposer l'avis qui se trouve sur le
média original.
Il est interdit de reproduire, de vendre, de louer, de
prêter, de distribuer ou d'émettre une sous-licence du
produit autorisé ou transférer autrement le produit sous
licence à une tierce partie, d'utiliser le produit pour des
fins commerciales sauf pour votre entreprise, de décom-
piler, désassembler, de procéder à l'ingénierie inverse du
produit sous licence ou d'utiliser le produit pour créer un
produit dérivé pour n'importe quel de ces buts interdits.
Vous ne pouvez pas placer le produit sous licence sur
Internet sans l'accord écrit préalable avec DMTI Spatial.
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