Restitutions
Nous ne reprenons les marchandises que nous avons livrées qu'en
1.
emballage original après avoir donné notre accord et pour un
renvoi franco de port. La marchandise reprise sera portée au crédit
de votre compte après déduction d'une participation aux frais
adaptée qui s'élève à 10 % de la valeur de la marchandise dans la
mesure où l'acheteur n'a pas fourni la preuve que le montant
adapté au cas concret est nettement inférieur ; par ailleurs les frais
de reprise qui nous seront éventuellement facturés par l'industrie
en cas de restitution en usine, seront déduits en plus. Les éléments
électriques, les modèles spéciaux ou les marchandises qui ont été
fournies spécialement à la demande du client, ne seront pas repris.
2. Tous les renvois seront au frais et au risque de l'acheteur.
Nous ne prenons en charge AUCUN frais pour les renvois par
distributeur de nuit ou express.
Nous n'acceptons pas par principe les envois contre remboursement.
3. Les renvois ne pourront être acceptés que dans un délai de 30 jours
après la date de la facture.
4. Les renvois doivent contenir les informations suivantes:
- numéro du client
- numéro /date de la facture
- numéro et désignation de l'article
- raison du renvoi
- tampon et signature du client