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CHAPITRE I--FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION
SECTION 15_DISPOSITIFS ÉMETTANT DES FRÉQUENCES RADIO
Sous-section F_Utilisation UWB
15.525 Exigences de coordination.
(a) Les systèmes d'imagerie UWB nécessite la coordination de la FCC avant de pouvoir
utiliser l'équipement. L'opérateur est tenu de respecter les restrictions d'utilisation résultant de la
coordination.
(b) Les utilisateurs des systèmes d'imagerie UWB doivent fournir des zones opérationnelles
au département de l'ingénierie et de la technologie de la FCC, qui coordonne ces informations
avec le Gouvernement fédéral via la National Telecommunications and Information
Administration (NTIA). Les informations fournies par l'opérateur UWB doivent comprendre le nom,
l'adresse et autres coordonnées importantes, les zones géographiques opérationnelles préférées
et le numéro de référence FCC et autre nomenclature du dispositif UWB. Si le dispositif d'imagerie
est utilisé pour des applications mobiles, les zones géographiques opérationnelles peuvent être
le pays ou la région dans lequel l'équipement sera utilisé. L'opérateur d'un système d'imagerie
fixe doit fournir la position géographique exacte ou l'adresse de l'endroit où sera utilisé
l'équipement. Ces documents doivent être envoyés à :
Frequency Coordination Branch, OET
Federal Communications Commission
th
445 12
Street, SW, Washington, D.C.
20554
À l'attention de : UWB Coordination
(Remarque du fabricant : Le formulaire à la page suivante sert de modèle pour effectuer la
coordination.)
(c) Les fabricants, ou les revendeurs autorisés, doivent signaler aux acheteurs et utilisateurs
la nécessité de communiquer les zones géographiques opérationnelles à la FCC avant d'utiliser
l'équipement.
(d) Les utilisateurs de systèmes UWB autorisés et coordonnés peuvent les transmettre à
d'autres utilisateurs qualifiés et dans des zones géographiques différentes en faisant une
demande de changement de propriétaire ou d'adresse auprès de la FCC et avec la coordination
d'opérations autorisées existantes.
(e) Le rapport de coordination FCC/NTIA doit identifier les zones géographiques dans
lesquelles l'utilisation d'un système d'imagerie nécessite une coordination supplémentaire ou
dans lesquelles l'utilisation d'un système d'imagerie n'est pas autorisée. Si une coordination
supplémentaire est nécessaire pour une utilisation dans une zone géographique spécifique, les
coordonnées de l'autorité de coordination vous seront fournies. À l'exception d'une utilisation dans
ces zones désignées, une fois les informations relatives au système d'imagerie UWB envoyées
à la FCC, aucune coordination supplémentaire n'est nécessaire tant que ces informations restent
inchangées. Si la zone opérationnelle change, les nouvelles informations doivent être envoyées
à la FCC conformément à la procédure décrite au paragraphe (b) de cette section.
(f) 15 jours maximum sont nécessaires pour la coordination des opérations UWB de routine
à compter de la réception de la demande de coordination par la NTIA. Des opérations temporaires
exceptionnelles peuvent être traitées dans un délai accéléré lorsque les circonstances le
permettent. En cas de menace directe pour la sécurité des personnes ou des biens, les systèmes
Annexe B : Émissions, interférence et régulations du radar de sol
B3
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