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Déclara on de garan e :
Le produit et chacun des éléments du système ont été conçus, fabriquées, testés et emballés
avec toute l'a en on nécessaire. Toutefois, Medovate ne dispose d'aucun contrôle sur les
condi ons dans lesquelles le produit est u lisé et une perturba on de la fonc on prévue du
produit peut survenir pour plusieurs raisons. De ce point de vue, les aver ssements figurant
dans le mode d'emploi/la publica on rela ve au produit doivent être expressément
considérés comme faisant par e intégrante de la présente déclara on de non‐responsabilité
et con ennent des informa ons plus détaillées. Ainsi, Medovate reje e toutes garan es,
expresse ou implicites, concernant le produit, ceci incluant, sans s'y limiter, toutes garan es
de qualité marchande ou d'adéqua on à un usage par culier de ce produit. Les descrip ons
de produit ou guides d'u lisa on figurant dans les publica ons ne cons tuent aucune
déclara on ni aucune garan e, expresse ou implicite. Medovate ne saurait être tenu
responsable d'aucun dommage direct, accidentel ou subséquent, ni d'aucune dépense
médicale due à un(e) quelconque u lisa on, défaut, défaillance ou dysfonc onnement du
produit, que la réclama on soit liée à un contrat, une garan e, une négligence ou autre. Ceci
ne s'applique pas en cas d'acte inten onnel ni en cas de négligence grave des représentants
légaux ou du personnel de direc on de Medovate. Dans le cadre de transac ons
commerciales marchandes, la responsabilité est limitée à l'indemnisa on de dommages
typiquement prévisibles ; l'indemnisa on de tout dommage non typique ou accidentel est
exclue. Ces limita ons de responsabilité et de garan e n'ont pas pour but de contrevenir à
quelque disposi on légale à caractère obligatoire que ce soit, applicable dans le pays
concerné. Si une quelconque clause de ce e déclara on de non‐responsabilité est
considérée par un tribunal compétent comme non valide ou s'opposant à la loi applicable, les
autres par es ne seront pas affectées et demeureront pleinement en vigueur et applicables.
La clause non valide sera remplacée par une clause valide, le plus en adéqua on possible
avec les intérêts légi mes de Medovate en termes de limita on de responsabilité ou de
garan e, sans enfreindre aucune disposi on à caractère obligatoire que ce soit de la loi
applicable. Personne ne dispose d'une autorité suffisante pour obliger Medovate à fournir
une quelconque garan e ou assumer une quelconque responsabilité concernant ce produit.
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