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Chapitre 2 Sécurité des vols
Autres pays et régions
Avant de voler, consultez les professionnels du droit ou les autorités aéronautiques locales
pour connaître les lois, réglementations et politiques locales relatives aux UAV civils et suivez
les directives pertinentes pour l'enregistrement légal.
Consignes relatives aux opérations aériennes
Avant de piloter, assurez-vous de comprendre et de respecter les consignes suivantes relatives
aux opérations de vol afin d'éviter des conséquences graves et des violations de la loi :
N'utilisez pas l'aéronef sous l'influence de l'alcool, de drogues, de médicaments, de vertiges,
de fatigue ou de nausées, ou dans toute autre condition physique ou mentale défavorable.
Ne volez pas à proximité d'aéronefs pilotés et veillez à ce que l'aéronef n'interfère pas avec
de grands aéronefs pilotés se trouvant sur la même trajectoire de vol. Restez vigilant à tout
moment et évitez les autres aéronefs. Atterrissez immédiatement si nécessaire.
Ne volez pas dans les zones interdites par les réglementations locales sans autorisation. Les
zones interdites peuvent comprendre les aéroports, les frontières, les grandes villes, les
zones densément peuplées, les sites de grands événements, les situations d'urgence (par
exemple, les incendies de forêt) et les bâtiments sensibles (par exemple, les centrales
nucléaires, les centrales électriques, les centrales hydroélectriques, les prisons, les axes de
circulation, les bâtiments gouvernementaux et les installations militaires).
N'utilisez pas l'aéronef sur les sites de grandes manifestations, y compris, mais sans s'y
limiter, les stades et les concerts.
Ne volez pas dans l'espace aérien au-dessus de la limite d'altitude spécifiée dans la
réglementation.
N'utilisez pas l'aéronef pour transporter des marchandises illégales ou dangereuses.
Renseignez-vous sur la catégorie de l'activité de vol (par exemple, loisir, officiel ou
commercial). Avant de voler, veillez à obtenir les autorisations nécessaires auprès des
autorités compétentes. Si nécessaire, consultez des juristes locaux pour obtenir une
explication détaillée des catégories d'activités de vol.
Lorsque vous utilisez l'aéronef pour filmer ou photographier, respectez le droit à la vie
privée d'autrui. N'utilisez pas l'aéronef pour des activités de surveillance non autorisées, y
compris, mais sans s'y limiter, la surveillance de personnes, de groupes, d'événements, de
spectacles, d'expositions ou de bâtiments.
Notez que l'utilisation d'appareils photo pour filmer ou photographier des individus, des
groupes, des événements, des spectacles, des expositions ou des bâtiments sans
autorisation peut porter atteinte aux droits d'auteur, au droit à la vie privée ou à d'autres
droits légaux d'autrui. Il est donc essentiel de se familiariser avec les lois et réglementations
locales et de s'y conformer avant d'utiliser l'appareil.
Exigences en matière d'environnement de vol
Ne volez pas dans des conditions météorologiques difficiles telles que des vents violents, de
la neige, de la pluie, un brouillard épais, des tempêtes de poussière, un froid extrême ou
une chaleur extrême. L'aéronef a une résistance au vent maximale de 12 mètres par
seconde au décollage et à l'atterrissage.
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