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2.1.5.6
Inspections du véhicule
20xx
Fig. 2: Plaque de contrôle pour l'Alle-
magne
2.2
Limites du véhicule
2.2.1
Limites d'espace du véhicule
[fr] | 07/2021 | 1000394969 | WL95 WL110 | Notice d'utilisation
En Allemagne, les dispositions de sécurité, par ex. les dispositions en
matière de prévention des accidents « Deutsche Prüfstelle für Land- et
Forsttechnik » (organisme de contrôle allemand pour l'agriculture et la
sylviculture DPLF) et la disposition en matière de prévention des acci-
dents « Fahrzeuge (véhicules) » (disposition DGUV 70 § 57 alinéa 1)
doivent être respectées pour l'exploitation du véhicule.
Selon le règlement sur la sécurité d'exploitation (BetrSichV § 10) en vi-
gueur en Allemagne, complété par les Règles Techniques relatives à la
sécurité d'exploitation (TRBS) 1201, et les dispositions de prévention des
accidents (DGUV disposition 1), tout exploitant doit faire examiner
chaque machine et équipement à intervalles réguliers.
Les examens doivent être effectués selon les besoins, mais au moins
une fois par an, par un spécialiste et ils doivent être documentés par
écrit.
Des examens ultérieurs de tout défaut ou vice détecté doivent être égale-
ment effectués.
L'autorité de contrôle compétente peut exiger que le rapport soit dispo-
nible sur le lieu d'utilisation du véhicule.
Fixer une plaquette d'inspection sur le véhicule comme pièce justificative
(voir l'exemple à gauche). La plaquette d'inspection peut être acquise au-
près des autorités de contrôle compétentes.
Tenir compte du fait que tous les équipements de travail sont examinés,
c'est-à-dire non seulement le véhicule mais aussi tous les moyens et dis-
positifs techniques auxiliaires. (Définition : Les équipements de travail
sont définis comme tout outil, appareil, machine ou dispositif.)
Cette exigence est satisfaite, par exemple, si les résultats sont documen-
tés dans un livret, un fichier ou un rapport d'examen ; voir aussi le prin-
cipe de la caisse de prévoyance des accidents du travail « Examen de
véhicules par des spécialistes » (BGG 916).
Le fait de ne pas observer ceci entraîne la perte de la garantie, de la res-
ponsabilité et de l'immatriculation du véhicule.
Pour tout autre pays, respecter les dispositions législatives nationales.
L'utilisation en dehors des limites d'espaces est une utilisation non pré-
vue par le fabricant et représente ainsi une erreur d'application dans le
sens de la directive relative aux machines. Seul l'opérateur répondra des
dommages physiques ou matériels résultant d'une utilisation abusive.
le véhicule ne doit pas être utilisée dans les domaines suivants :
• Utilisation partielle ou complète sous l'eau
• Applications souterraines ou dans des mines
• Utilisation dans des locaux fermés
• Utilisation dans des zones exposées aux explosions
• Utilisation dans des zones contaminées
Utilisation
Limites du véhicule 2.2
2
21
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