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2.1.3
Mauvaise utilisation raisonnablement prévisible
[fr] | 07/2021 | 1000394969 | WL95 WL110 | Notice d'utilisation
Le fait de ne pas utiliser le véhicule conformément à sa destination signi-
fie qu'elle est utilisée pour une application non prévue par le construc-
teur. Il s'agit, par conséquent, d'une mauvaise utilisation aux termes de la
Directive relative aux machines. Seul l'opérateur répondra des dom-
mages résultant d'une utilisation abusive.
Les mesures de surveillance du marché obligent le fabricant à spécifier
les mauvaises utilisations prévisibles. Les énumérations suivantes sont
des exemples de ce type de mauvaises utilisations prévisibles. La liste ne
prétend pas être exhaustive :
• L'utilisation de surfaces et d'espaces n'étant pas décrits comme lieu
de travail ou d'entretien dans la notice d'utilisation.
• Les travaux d'exploitation, de réglage, de nettoyage et d'entretien
contraires aux indications dans la notice d'utilisation.
• La réalisation de travaux de maintenance et d'opérations de dépan-
nage lorsque la transmission ou le moteur diesel sont en marche.
• Le non-respect des consignes de sécurité et des avertissements
dans la notice d'utilisation ou sur le véhicule (étiquette de sécurité).
• L'exécution de travaux d'entretien non décrits dans cette notice d'utili-
sation.
• L'exécution de travaux d'entretien par du personnel pas suffisamment
formé.
• La réalisation de modifications arbitraires du véhicule et de ses équi-
pements.
• L'installation d'équipements supplémentaires non homologués ou
non autorisés.
• L'utilisation de pièces détachées autres que des pièces détachées
homologuées ou d'origine.
• L'utilisation du véhicule pour la protection des plantes et l'utilisation
d'engrais.
• L'utilisation comme véhicule porteur pour des équipements non ho-
mologués ou non autorisés par le fabricant.
• L'utilisation du véhicule pour des travaux de sylviculture.
• L'utilisation du véhicule dans des eaux ou des zones inondées.
• Le transport de personne dans le véhicule ou les équipements.
Utilisation
Utilisation du véhicule 2.1
2
17
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