Annexes; Déclaration De Conformité; Déclaration Relative Aux Matériaux De Construction; Licence - Swegon GOLD SD Instructions D'utilisation

7. Annexes

7.1 Déclaration de conformité
Une Déclaration de conformité est consultable sur www.swegon.
com, à la rubrique Produits & Services.
7.2 Déclaration relative aux
matériaux de construction
Une déclaration relative aux matériaux de construction est
consultable sur www.swegon.com, à la rubrique Produits &
Services.

7.3 Licence

Copyright 2013-2014 Swegon AB
Tous droits réservés.
Une partie des présentes relève des dispositions de la licence
générale publique GNU v2.0 ainsi que d'autres licences de
logiciels à code source libre.
Ce logiciel est libre: vous avez toute latitude de le diffuser et/ou
de le modifier en vertu des dispositions de la licence générale
publique GNU publiée par la Free Software Foundation (version 3
ou ultérieure).
Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il vous sera utile,
mais SANS AUCUNE GARANTIE, c'est-à-dire sans même la
garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADAPTATION
À UN USAGE PARTICULIER. Pour plus d'information, voir la
licence générale publique GNU,
dont un exemplaire vous a en principe été remis avec le logiciel.
Si ce n'est pas le cas, rendez-vous sur <http://www.gnu.org/
licenses/>.
Les conditions de licence complètes et les composants logiciels
libres sont téléchargeables sur:
http://ftp.swegon.se/opensource/opensource/
20 www.swegon.com
FR.GOLDSKFSD.201028
Sous réserve de modifications sans avis préalable.