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« Œuvres dérivées » désigne toute œuvre, sous forme Source ou Objet, qui est basée sur (ou
dérivée de) l'Œuvre et dont les révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres
modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre d'auteur originale. Aux fins de la
présente Licence, les Œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui restent
séparables de l'Œuvre et de ses Œuvres dérivées, ou qui sont simplement liées (ou liées par
leur nom) aux interfaces de l'Œuvre et de ses Œuvres dérivées.
« Contribution » désigne toute œuvre d'auteur, y compris la version originale de l'Œuvre et toute
modification ou tout ajout à cette Œuvre ou ses Œuvres dérivées, qui est soumise
intentionnellement au Concédant pour être incluse dans l'Œuvre par le titulaire du droit d'auteur
ou par une Personne morale ou physique autorisée à soumettre au nom du titulaire du droit
d'auteur. Aux fins de la présente définition, « soumis » signifie toute forme de communication
électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant ou à ses représentants, y compris, mais
sans s'y limiter, les communications sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de
contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par le Concédant
ou en son nom dans le but de discuter de l'œuvre et de l'améliorer, mais à l'exclusion des
communications qui sont marquées de manière visible ou autrement désignées par écrit par le
titulaire du droit d'auteur comme « Ne constituant pas une contribution ».
« Contributeur » désigne le Concédant et toute Personne morale ou physique pour le compte
de laquelle une contribution a été reçue par le Concédant et ensuite incorporée à l'Œuvre.
2. Octroi de licence de droit d'auteur. Sous réserve des conditions générales de la présente
Licence, chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de droit d'auteur
perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable pour reproduire,
préparer des Œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, accorder des
sous-licences et distribuer l'Œuvre et ces Œuvres dérivées sous forme Source ou Objet.
3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence,
chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de brevet perpétuelle,
mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable (sauf dans les cas prévus
dans la présente section) pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir à la vente, vendre,
importer et transférer de toute autre manière l'Œuvre, la présente licence ne s'appliquant
qu'aux revendications de brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ce Contributeur qui sont
nécessairement violées par sa ou ses Contributions seules ou par la combinaison de sa ou
ses Contributions avec l'Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises. Si
Vous engagez un litige en matière de brevet à l'encontre d'une entité (y compris une demande
entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d'un procès) en alléguant
que l'Œuvre ou une Contribution incorporée dans l'Œuvre constitue une contrefaçon directe
ou indirecte de brevet, toute licence de brevet qui Vous est accordée en vertu de la présente
licence pour cette Œuvre prend fin à la date à laquelle ce litige est engagé.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Œuvre ou de ses Œuvres
dérivées sur tout support, avec ou sans modifications, et sous forme Source ou Objet, à
condition de respecter les conditions suivantes :
(a) Vous devez fournir à tout autre destinataire de l'Œuvre ou de ses Œuvres dérivées une
(b). Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés portent des avis bien visibles
(c). Vous devez conserver, sous la forme Source de toute Œuvre dérivée que vous distribuez, tous
(d). Si l'Œuvre comprend un fichier texte « NOTICE » dans le cadre de sa distribution, alors toute
Manuel d'utilisation M511
copie de la présente licence ;
indiquant que vous avez modifié les fichiers ;
les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque de commerce et d'attribution de la forme Source
de l'Œuvre, à l'exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie de l'Œuvre dérivée ;
Œuvre dérivée que vous distribuez doit inclure une copie lisible des avis d'attribution contenus
Licence
CMSIS
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