Publicité
sur les APPAREILS comme copie de
remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément à ce CLUF, y
compris toute condition supplémentaire à
ce CLUF accompagnant la mise à niveau
LOGICIELLE.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE : Tout droit de titre et
de propriété intellectuelle relatif au
LOGICIEL (y compris, mais sans s'y limiter,
toute illustration, photographie, animation,
vidéo, audio, musique, tout texte et
"applet" intégré au LOGICIEL), les
documents imprimés l'accompagnant et
toute copie du LOGICIEL sont la propriété
de FORD MOTOR COMPANY, de ses
sociétés affiliées ou de ses fournisseurs.
Le LOGICIEL est concédé sous licence, il
n'est pas vendu. Vous n'êtes pas autorisé
à copier les documents imprimés qui
accompagnent le LOGICIEL. Tous droits
de titre et de propriété intellectuelle relatifs
au contenu accessible par l'utilisation du
LOGICIEL sont la propriété de son
détenteur respectif et peuvent être
protégés par des droits d'auteur
applicables ou par d'autres lois et traités
de propriété intellectuelle. Ce CLUF ne
vous confère aucun droit sur un tel contenu
en dehors de son utilisation prévue. Tous
les droits qui ne sont pas explicitement
accordés en vertu de ce CLUF sont
réservés par FORD MOTOR COMPANY,
ses sociétés affiliées et les fournisseurs et
prestataires de logiciels et de services de
tiers. L'utilisation de services en ligne
auxquels il est possible d'accéder par le
LOGICIEL peut être régie par les conditions
d'utilisation respectives afférentes à de
tels services. Si ce LOGICIEL contient de la
documentation fournie uniquement sous
forme électronique, vous êtes autorisé à
imprimer une copie de cette
documentation électronique.
2022 Mustang (CZG) Canada/United States of America, Vehicles Built From: 27-09-2021, frCAN, Edition date: 202110, First-Printing
Annexes
RESTRICTIONS À L'EXPORTATION :
Vous reconnaissez que l'exportation du
LOGICIEL relève des compétences
américaines et européennes. Vous
acceptez de vous conformer à toutes les
lois internationales et nationales
applicables au LOGICIEL, y compris les
règlements américains sur l'administration
des exportations et, en tant qu'utilisateur
final, avec les restrictions d'utilisation
finale et de destination émises par les
États-Unis et d'autres gouvernements.
MARQUES DE COMMERCE : Ce CLUF
ne vous concède aucun droit concernant
toute marque de commerce ou marque de
service de FORD MOTOR COMPANY, de
ses sociétés affiliées et des fournisseurs
et prestataires de logiciels et de services
tiers.
Le mot-symbole et les logos Bluetooth®
sont des marques déposées de Bluetooth
SIG, Inc. utilisées sous licence par Ford
Motor Company. Les autres marques de
commerce et noms commerciaux sont
ceux de leurs propriétaires respectifs.
SOUTIEN PRODUIT : Reportez-vous aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation pour le
soutien produit des APPAREILS, tels que
le manuel de l'utilisateur.
Pour toute question concernant ce CLUF,
ou si vous désirez communiquer avec
FORD MOTOR COMPANY pour toute autre
raison, reportez-vous aux coordonnées
fournies dans la documentation des
APPAREILS.
Déni de responsabilité pour certains
dommages : SAUF DANS LE CAS OÙ
CELA EST PROHIBÉ PAR LA LOI, FORD
MOTOR COMPANY, TOUT FOURNISSEUR
DE LOGICIELS OU DE SERVICES TIERS,
ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT
RESPONSABLES D'AUCUN DOMMAGE
INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU
ACCESSOIRE DÉCOULANT DE
L'UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE
548
Publicité
