BenQ SIEMENS CF61 Manuel D'utilisation page 112

1. Le logiciel visé est défini [LOGICIEL SOUS LICENCE]. Le terme «
Logiciel Sous Licence » mentionné dans le présent contrat désigne toutes
les formes de logiciels et progiciels, présents dans votre téléphone,
contenus dans les disques, CD-ROMs, e-mails incluant les pièces jointes et
tout support fourni avec ou accompagnant le présent Contrat. Ceci inclut
les logiciels et progiciels fournis par BenQ ou des tiers sous toutes ses
versions, incluant les versions modifiées et améliorées ainsi que les copies,
qu'ils soient téléchargés à distance, par voie électronique à partir des pages
Internet BenQ ou d'autres serveurs ou obtenus sur tout autre support.
2. DROIT DE PROPRIETE. Le Logiciel Sous Licence et tous les droits
attachés audit Logiciel, sans aucune restriction, y compris les droits de
propriété, appartiennent à BenQ, à ses filiales ou aux tiers leur ayant
accordé une licence. Le Logiciel Sous Licence bénéficie de la protection
prévue par les conventions internationales ainsi que par toutes les
législations nationales relatives à la propriété intellectuelle. Le présent
Contrat ne vous confère aucun droit et notamment aucun titre de
propriété sur le Logiciel Sous Licence. La structure, l'organisation et le
code du Logiciel Sous Licence sont des secrets commerciaux de BenQ, de
ses filiales ou des tiers leur ayant accordé une licence.
Lorsque la copie du logiciel sous licence est autorisée, vous devez
reproduire sur toutes les copies les mentions concernant les droits de
propriété intellectuelle (« copyright notice »).
3. LICENCE D'EXPLOITATION. BenQ vous accorde une licence non
exclusive et non transférable d'utilisation du Logiciel Sous Licence pour
votre seul usage. Dans ce cadre, vous pouvez installer ou utiliser le Logiciel
Sous Licence installé sur le téléphone. Le Logiciel Sous Licence constitue
avec le téléphone un seul et unique produit et ne peut être utilisé qu'avec
le téléphone conformément aux présentes conditions.
Contrat de licence 95