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Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard
PRODUIT HP
HP Color LaserJet CM6030Série MFP
MFP HP Color LaserJet série CM6040
HP vous garantit à vous, le client final, que le matériel et les accessoires HP seront exempts de vices
de matériau et de fabrication après la date d'achat et pendant la durée spécifiée ci-dessus. Si de tels
défauts sont signalés à HP au cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion,
à réparer ou à remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement
peuvent être neufs ou comme neufs.
HP garantit que le logiciel HP est exempt de tout défaut d'exécution de programme dû à une fabrication
ou un matériel défectueux, dans le cadre d'une installation et d'une utilisation normales, à compter de
la date d'achat et durant la période mentionnée ci-dessus. Si HP reçoit communication de tels vices
pendant la durée de la garantie, HP remplacera tout logiciel qui se révèlerait défectueux.
HP ne garantit pas l'exécution des produits HP sans interruption ni erreur. Si HP n'est pas en mesure
de remplacer un produit défectueux dans un délai raisonnable, selon les termes définis dans la garantie,
le prix d'achat sera remboursé sur retour rapide du produit.
Les produits HP peuvent renfermer des pièces refaites équivalant à des pièces neuves au niveau des
performances ou peuvent avoir été soumis à une utilisation fortuite.
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage incorrect ou
inadéquat, (b) de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par HP, (c) d'une
modification non autorisée ou d'une utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne répondant pas aux
spécifications écologiques publiées pour le produit ou (e) d'une préparation du site ou d'un entretien
incorrects.
DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI LOCALE, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT
EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST
EXPRIMEE OU IMPLICITE ET HP DECLINE EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE SATISFAISANTE ET D'APTITUDE A REMPLIR
UNE FONCTION DEFINIE. Certains pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas de limitations de
la durée d'une garantie tacite, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner. Cette
garantie vous donne des droits juridiques spécifiques qui varient en fonction de l'état, de la province ou
du pays/région où vous résidez.
La garantie limitée de HP s'applique dans tout pays/région où HP propose un service d'assistance pour
ce produit et où HP commercialise ce produit. Le niveau du service de garantie que vous recevez peut
varier en fonction des normes locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adéquation ou le fonctionnement
du produit pour le rendre opérationnel dans un pays/région auquel/à laquelle il n'est pas destiné pour
des motifs légaux ou réglementaires.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS CETTE
CLAUSE DE GARANTIE SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT VOUS DISPOSEZ.
A L'EXCEPTION DES CAS PRECITES, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT
TENUS POUR RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS,
PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE
DONNEES) OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU
AUTRE. Certains pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas l'exclusion ni la limitation des
dommages indirects ou consécutifs, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner.
302 Annexe B Assistance et service technique
DUREE DE GARANTIE LIMITEE
1 an
1 an
FRWW
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