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CONTRAT DE LICENCE
La machine fournie propose des données, un logiciel et/ou
une documentation (collectivement dénommés
« CONTENU ») qui constituent des produits de marque
déposée de Brother Industries, Ltd. (« BROTHER »). EN
UTILISANT LE CONTENU, LE CLIENT ACCEPTE LES
TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT. BROTHER
reste propriétaire de tous les droits relatifs au CONTENU
et aux exemplaires du CONTENU fournis dans cet
emballage. Le CONTENU vous (dénommé ci-après
« CLIENT ») est concédé en licence (et pas vendu)
conformément aux termes et conditions du présent
contrat.
Le CLIENT est autorisé à :
• Utiliser le CONTENU avec une machine à broder
pour créer des motifs de broderie;
• Utiliser le CONTENU avec une machine à broder
lui appartenant ou dont il se sert, à condition que le
CONTENU ne soit pas utilisé simultanément sur
plusieurs machines à broder.
Sauf disposition contraire, le CLIENT ne peut pas :
• Permettre l'accès à plusieurs exemplaires du
CONTENU en vue de les utiliser à tout moment;
• Reproduire, modifier, publier, distribuer, vendre,
louer, céder en sous-licence ou, autrement dit,
permettre l'accès à d'autres CONTENUS;
• Distribuer, louer, céder en sous-licence, vendre,
transférer ou attribuer la carte de support ou le
CONTENU;
• Décompiler, désassembler ou, autrement dit,
reconstituer le CONTENU ou aider d'autres
utilisateurs à le faire;
• Altérer, traduire, modifier ou adapter le CONTENU
ou toute partie correspondante à des fins
professionnelles, commerciales ou industrielles;
• Vendre ou, autrement dit, distribuer la BRODERIE
créée en utilisant le CONTENU, QUI À L'ORIGINE
SUPPORTE CERTAINS AVIS DE COPYRIGHT SOUS
LE NOM DE TIERS AUTRE QUE BROTHER (par ex.
« ©DISNEY »).
BROTHER conserve tous les droits non expressément
octroyés au CLIENT.
Aucun élément de ce contrat ne fait l'objet d'une
renonciation des droits de BROTHER, conformément à
toute législation. Ce contrat sera régi par la législation
japonaise.
Veuillez envoyer toutes vos requêtes relatives à ce contrat
par écrit et par courrier postal à l'adresse suivante : Brother
Industries, Ltd., 1-1-1 Kawagishi, Mizuho-ku, Nagoya
467-8562, Japon, à l'attention de : P&H business division
Sales and Marketing Dept.
SIGNAUX D'AVERTISSEMENT
Les signaux d'avertissement suivants se trouvent sur la
machine.
Veillez à respecter les précautions décrites sur ces signaux.
1
2
Versez une goutte d'huile sur le crochet avant
utilisation.
9
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