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• Choisir le chariot élévateur et son accessoire les mieux adaptés à l'utilisation prévue.
• Adapter le réglage du siège au poids de l'opérateur (suivant modèle de chariot élévateur) et le maintenir en bon état,
ainsi que les suspensions de cabine. Gonfler les pneus selon les préconisations.
• S'assurer que les opérateurs adaptent leur vitesse d'exécution à l'état du terrain.
• Dans la mesure du possible, aménager les terrains pour améliorer la planéité, supprimer les obstacles et nids-de-
poule nuisibles.
C - MODIFICATION DU CHARIOT ÉLÉVATEUR
- Pour votre sécurité et celle d'autrui, il est interdit, de modifier la structure et les réglages des différents composants de
votre chariot élévateur par vous-même (pression hydraulique, tarage des limiteurs, régime moteur thermique, ajout
d'équipement supplémentaire, ajout de contrepoids, accessoires non homologués et non autorisés, systèmes avertisseurs,
etc.). Dans cette éventualité la responsabilité du constructeur serait dégagée.
D - CIRCULATION ROUTIÈRE EN FRANCE
(ou se référer à la législation en vigueur pour les autres pays)
- Une seule déclaration CE de conformité est délivrée. Cette déclaration est à conserver précieusement.
- La circulation routière des chariots élévateurs est soumise aux dispositions du code de la route selon les catégories suivantes:
• Chariots typés construction (gamme MT): engin de travaux publics à caractère routier non prédominant (point 6.9 de l'article R311-1 du Code de la route). Le chariot
doit être muni d'un macaron 25 apposé à l'arrière du véhicule et d'une plaque d'exploitation.
• Chariots typés agricole (gamme MLT) non-homologués "Tracteur CE": engin spécial de catégorie B (point 6.2 de l'article R311/1 du Code de la route). Le chariot doit
être muni d'une plaque d'exploitation.
• Chariots typés agricole (gamme MLT) homologués "Tracteur CE": tracteur agricole type T1a (point 5.1.1 de l'article R311/1 du Code de la route). Le chariot doit être
immatriculé.
CONSIGNES PARTICULIÈRES AUX CHARIOTS ÉLÉVATEURS HOMOLOGUES "TRACTEUR CE"
- Tous les chariots élévateurs homologués sont livrés avec un certificat de conformité "tracteur CE" à la directive 2003/37/CE, à conserver par le propriétaire, et une page de
données administratives avec un numéro CNIT pour l'immatriculation auprès de la préfecture.
- C'est au propriétaire du chariot élévateur d'effectuer les démarches nécessaires pour l'obtention du certificat d'immatriculation (carte grise) dans les délais définis par la
réglementation.
- L'opérateur doit être détenteur d'un permis B, sauf dérogation.
- La circulation sur la route doit se faire en respectant les indications contenues dans la notice descriptive livrée avec le chariot élévateur (PTC, PTRA, charges remorquables,
charges sur essieux, vitesses maximales... en fonction du type/version). L'opérateur doit être en possession du certificat d'immatriculation du chariot élévateur.
Avec une remorque ou équipement agricole tracté, la vitesse de déplacement du chariot élévateur est limité à 25 km/h.
E - PROTECTION DE LA CABINE DU CHARIOT ÉLÉVATEUR
- Tous les chariots élévateurs sont conformes à la norme ISO 3471 (code chargeuse à roues) sur la protection de la cabine contre
le retournement (ROPS) et à la norme ISO 3449 (Niveau II) sur la protection de la cabine contre les chutes d'objets (FOPS).
- Les chariots élévateurs homologués "TRACTEUR CE" sont, en plus, conformes à la directive 79/622/CE (OCDE Code 4) sur
la protection de la cabine contre le retournement (ROPS).
Un dommage structurel ou un renversement, une modification, des changements ou une mauvaise réparation peuvent réduire la capacité protectrice de la cabine, ce qui
Consulter votre concessionnaire pour déterminer les limites de cette structure sans annuler sa conformité.
LES INSTRUCTIONS
- La notice d'instructions doit toujours être en bon état et à l'emplacement prévu à cet effet dans le chariot élévateur et
dans la langue utilisée par l'opérateur.
- Remplacer impérativement la notice d'instructions, ainsi que toutes les plaques et adhésifs qui ne seraient plus lisibles
ou qui seraient détériorés.
LA MAINTENANCE
- La maintenance ou les réparations autres que celles détaillées dans la partie: 3 - MAINTENANCE doivent être réalisées
par du personnel qualifié (voir votre concessionnaire) et dans les conditions de sécurité indispensable pour préserver la
santé de l'opérateur ou celle d'autrui.
Un contrôle périodique de votre chariot élévateur est obligatoire en vue d'assurer son maintien en conformité.
La fréquence de contrôle est définie par la législation en vigueur dans le pays d'utilisation du chariot élévateur.
- Exemple pour la France "Le chef d'établissement utilisateur d'un chariot élévateur doit établir et tenir à jour un carnet
de maintenance pour chaque appareil (arrêté du 2 mars 2004) et passer une visite générale périodique tous les 6 mois
(arrêté du 1er mars 2004)".
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IMPORTANT
Dans ce cas un disque "25" doit être apposé à l'arrière du convoi.
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IMPORTANT
entraîne l'annulation de sa conformité.
Ne pas effectuer de soudure, de perçage dans la structure de la cabine.
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IMPORTANT
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