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LICENCE LOGICIELLE
LISEZ ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL,
VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE.
1. Licence
L'application, la démonstration, le système et autres logiciels accompagnant la présente Licence, que ce soit sur
disque, dans la mémoire morte ou sur tout autre support (le "Logiciel") et la documentation correspondante vous sont
concédés sous licence par SHARP. Vous détenez le disque sur lequel le Logiciel est enregistré, mais SHARP et/ou
les Distributeurs de SHARP conservent la propriété du Logiciel et de la documentation correspondante. La présente
Licence vous permet d'utiliser le Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs raccordés à une seule imprimante et de
créer une copie du Logiciel sous une forme lisible par machine uniquement à des fins de sauvegarde. Vous devez
reproduire sur cette copie l'avis de droits d'auteur de SHARP, l'avis de droits d'auteur des Distributeurs de SHARP et
toute autre légende propriétaire de SHARP et/ou de ses Distributeurs qui se trouvaient sur la copie originale du
Logiciel. Vous pouvez également transférer tous les droits de licence du Logiciel, la copie de sauvegarde du Logiciel,
la documentation correspondante, ainsi qu'une copie de la présente Licence à une autre partie, à condition que cette
dernière lise et accepte les conditions générales de la présente Licence.
2. Restrictions
Le Logiciel contient du matériel protégé par des droits d'auteur, des secrets commerciaux et autre matériel
propriétaire détenu par SHARP et/ou ses Distributeurs et afin de les protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler,
désosser, désassembler ou autrement réduire le logiciel à une forme perceptible par l'humain. Vous n'êtes pas
autorisé à modifier, diffuser, louer, prêter, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées, en totalité ou en partie,
sur le Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre le Logiciel par voie électronique d'un ordinateur à un autre ou
sur un réseau.
3. Résiliation
La présente Licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez à tout moment résilier la présente Licence
en détruisant le Logiciel et la documentation correspondante, ainsi que toutes les copies pertinentes. La présente
Licence sera immédiatement résiliée sans préavis par SHARP et/ou les Distributeurs de SHARP si vous ne respectez
pas l'une de ses dispositions. À la résiliation de la présente Licence, vous devez détruire le Logiciel et la
documentation correspondante, ainsi que toutes les copies pertinentes.
4. Assurances relatives aux lois sur l'exportation
Vous acceptez et certifiez que le Logiciel et toutes les données techniques reçues par SHARP, ainsi que le produit
direct de ces derniers, ne seront exportés en dehors des États-Unis, sauf autorisation par les lois et les
réglementations des États-Unis. Si vous avez légalement obtenu le Logiciel en dehors des États-Unis, vous acceptez
de ne pas réexporter le Logiciel et toutes les autres données techniques reçues par SHARP, ainsi que le produit
direct de ces derniers, sauf autorisation par les lois et les réglementations des États-Unis et les lois et
réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel.
5. Utilisateurs finaux du gouvernement
Si vous faites l'acquisition du Logiciel au nom d'un service ou organisme du Gouvernement des États-Unis, les
dispositions suivantes s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit:
(i) si le Logiciel est fourni au Ministère de la défense (DoD), il est répertorié dans la catégorie "Logiciel commercial"
et le Gouvernement n'acquiert que des "droits restreints" sur le Logiciel et la documentation correspondante tel
que ce terme est défini dans la Clause 252.227-7013 (c)(1) (oct., 1988) du DFARS ; et
(ii) si le Logiciel est fourni à un service ou un organisme du Gouvernement des États-Unis autre que le Ministère de
la défense, le Logiciel est répertorié dans la catégorie "Commercial" telle que définie dans la norme 48 C.F.R.
2.101 et "Logiciel commercial" telle que définie dans la norme 48 C.F.R. 12.212, et les droits du Gouvernement
sur le Logiciel et la documentation correspondante sont définis dans la Clause 52.227-19 (c)(2) du FAR ou, dans
le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86 (d) du supplément au FAR de la NASA.
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