Autres symboles et marquages
Symbole
Norme/Règlement
21 CFR 801.15(c)
Only
(1)(i)F
La Déclaration de
conformité de
l'instrument
énumère les
directives
auxquelles le
système est
conforme.
Directive
2012/19/CE UE :
déchets
d'équipements
électriques et
électroniques
(DEEE)
AS/NZS 4417.1
BOND-PRIME Manuel d'utilisation, 91.7500.510 A07
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Référence
Description
Uniquement sur ordonnance
Reconnu par la FDA américaine comme une alternative à la
mention « Attention : la loi fédérale limite la vente de ce dispositif à
ou sur commande d'un praticien agréé ».
Conformité européenne
La Déclaration de conformité de l'instrument énumère les
directives auxquelles le système est conforme.
Directive relative aux déchets d'équipements électriques et
électroniques (DEEE)
Le produit électronique ne doit pas être jeté comme déchets non
triés, il doit être envoyé à des installations de collecte distinctes
pour récupération et recyclage.
La présence de cette étiquette indique que :
L'appareil a été mis sur le marché européen après le
l
13 août 2005.
L'appareil ne doit pas être éliminé par le système municipal
l
de collecte des déchets d'un État membre de l'Union
européenne.
Les clients doivent comprendre et respecter toutes les lois
concernant la décontamination correcte et l'élimination sûre des
équipements électriques.
Marque de conformité réglementaire (RCM)
Indique la conformité aux exigences de l'Australian
Communications Media Authority (ACMA) (sécurité et EMC) pour
l'Australie et la Nouvelle-Zélande.
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