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doivent :
a) Etre exclusivement réservés à l'utilisation des engins visés par la présente charte ;
b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ;
c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et les sauts ne puissent pas permettre au
véhicule de s'élever de plus de 50 cm du sol et d'atteindre une vitesse supérieure à 50 km/h ;
d) Etre pourvus d'un sens de circulation ;
e) Etre dépourvus de tout obstacle ou élément susceptible de présenter un risque particulier
pour les utilisateurs ; les obstacles situés autour du terrain doivent être munis de protections
permettant d'absorber les chocs
f) Offrir une protection par clôture ou obstacles naturels aux éventuels emplacements réservés
au public et maintenir ceux-ci à l'extérieur de l'aire d'évolution des engins. Par
exception au b, des terrains adaptés plats et bitumés peuvent accueillir des activités basées
exclusivement sur la maniabilité des véhicules et en aucun cas sur la vitesse.
5. Par exception au point 4, un usage est admis sur des terrains privés à des fins
professionnelles liées à des activités agricoles, pastorales ou forestières par les propriétaires des
terrains ou leurs ayants droit, à l'exception des secteurs protégés par arrêté municipal ou
préfectoral.
6. Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent utiliser ces engins que dans le cadre des activités
organisées par une association sportive agréée (notamment la Fédération Française de
Motocyclisme ou l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique) : apprentissage
de la moto, entraînement, compétition, loisir.
7. Le port d'équipements de protection est indispensable :
Casque intégral composé d'une seule pièce ;
― Vêtements de protection en matière résistante couvrant jambes, torse et bras ;
― Gants en matière résistante ;
― Chaussures montantes couvrant au minimum la malléole.
8. Le bon état mécanique de l'engin doit être vérifié avant chaque utilisation.
9. Le propriétaire d'un engin doit veiller à être couvert par une assurance garantissant les
dommages corporels et matériels qu'il pourrait causer à autrui lorsqu'il pilote l'engin. Il doit
vérifier par ailleurs que les personnes à qui il loue ou prête son engin sont couvertes de la
même manière, soit par l'assurance qu'il a souscrite, soit par une assurance souscrite par
l'utilisateur.
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