Publicité
à vous conformer à la juridiction de l'Etat de l'Illinois pour
tous litiges, réclamations ou actions découlant des/liés aux
Informations de trafic HERE qui vous sont fournies.
Utilisateurs finals des Informations de trafic du
gouvernement des Etats-Unis. Lorsque les Informations
de trafic HERE sont obtenues par ou pour le gouvernement
des Etats-Unis ou toute autre entité recherchant ou utilisant
des droits semblables à ceux que fait valoir habituellement le
gouvernement des Etats-Unis, ces Informations de trafic HERE
constituent un « article commercial » tel que défini au 48 C.F.R.
(« FAR ») 2.101 et sont concédées sous licence conformément
au présent Contrat ; quelle que soit la façon dont elles sont
fournies, les Informations de trafic HERE doivent être signalées
et intégrées comme il se doit aux « Modalités d'utilisation »
ci-après et être traitées conformément à de telles modalités :
Modalités d'utilisation
Nom du sous-traitant (fabricant/fournisseur) : HERE
Adresse du sous-traitant (fabricant/fournisseur) : 425 West
Randolph Street, Chicago, Illinois 60606, Etats-Unis
Ces Données constituent un article commercial tel que défini
au FAR 2.101 et sont soumises au contrat de licence utilisateur
final HERE Traffic™.
© 1987-2014 HERE – Tous droits réservés.
Si le contractant, l'organisme gouvernemental fédéral ou tout
officier fédéral refuse de se conformer à la légende du présent
contrat, il doit en informer HERE avant de rechercher d'autres
droits relatifs aux Informations de trafic HERE.
HERE est une marque commerciale aux Etats-Unis et dans
d'autres pays. © 1987-2014 HERE. Tous droits réservés.
La technologie HD Radio est fabriquée sous la licence
d'iBiquity Digital Corporation. Brevets aux Etats-Unis et à
l'étranger. HD Radio™ et les logos HD, HD Radio et « Arc » sont
des marques déposées d'iBiquity Digital Corp.
Garmin® est une marque commerciale de Garmin Ltd. ou de
ses filiales, déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays. Elle
ne peut être utilisée sans l'autorisation expresse de Garmin.
Tous les autres noms de société ou marques commerciales
mentionnés ou suggérés dans le présent document sont la
propriété de leurs détenteurs respectifs. Tous droits réservés.
10
Manuel d'instructions de navigation GPS
Publicité
