13. Informations réglementaires
13.1 Conformité aux normes
Cet appareil est conforme aux normes suivantes :
13.1.1 Générales
CEI 60601-1-1 Appareils électromédicaux. Partie 1-1 : règles générales de sécurité. Norme collatérale :
règles de sécurité pour systèmes électromédicaux
13.1.2 Collatérales
CEI 60601-1-2 Appareils électromédicaux. Partie 1-2 : exigences générales pour la sécurité de base et les
performances essentielles. Norme collatérale : des perturbations électromagnétiques. Exigences et tests
CEI 60601-1-11 : Appareils électromédicaux - Partie 1-11 : Exigences générales pour la sécurité de base et
les performances essentielles – Norme collatérale : Exigences pour les appareils électromédicaux et les
systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile
13.1.3 Particulières
Les performances essentielles de l'appareil sont indiquées dans chacune des normes suivantes :
•
ISO 80601-2-12 Appareils électromédicaux. Partie 2-12 : exigences particulières relatives à la
sécurité de base et aux performances essentielles des ventilateurs pulmonaires pour utilisation en
soins intensifs
•
ISO 80601-2-55 Appareils électromédicaux. Partie 2-55 : exigences particulières relatives à la
sécurité de base et aux performances essentielles des moniteurs de gaz respiratoires
•
ISO 80601-2-61 Appareils électromédicaux. Partie 2-61 : exigences particulières pour la sécurité de
base et les performances essentielles pour les oxymètres de pouls
•
ISO 80601-2-72 Appareils électromédicaux. Partie 2-72 : exigences particulières pour la sécurité de
base et les performances essentielles des ventilateurs d'environnement de soins à domicile pour les
patients ventilo-dépendants