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Licence
Contrat de licence d'utilisation de Microsoft Windows CE©
directement à des blessures personnelles, de graves dommages physiques ou environnementaux,
voire la mort. Sun Microsystems, Inc. a obligé MS par contrat à énoncer ce déni de responsabilité.
Déni de responsabilité pour certains dommages. SAUF LORSQUE LA LOI L'INTERDIT, MS
N'ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL,
CONSÉQUENT OU INCIDENT ÉMANANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LA
PERFORMANCE DE CE LOGICIEL. CETTE LIMITATION SERA APPLICABLE MÊME SI TOUT
RECOURS ÉCHOUE SUR SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS MS NE SERA
RESPONSABLE DE TOUT DÉDOMMAGEMENT DÉPASSANT LA SOMME DE DEUX CENTS
CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (250.00 USD).
Limitations concernant l'ingénierie inverse, la décompilation et le désassemblage.
Vous n'êtes pas autorisé à effectuer l'ingénierie inverse, la décompilation ou le désassemblage du
LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la
législation applicable nonobstant cette limitation.
TRANSFERT DE LOGICIEL AUTORISÉ MAIS AVEC RESTRICTIONS. Vous êtes autorisé à
transférer vos droits de manière permanente en vertu ce Contrat de licence d'utilisateur final
seulement dans le cadre d'une vente ou d'un transfert permanent de l'équipement, et seulement si le
bénéficiaire accepte ce Contrat de licence d'utilisateur final. Si ce LOGICIEL est une mise à niveau,
tout transfert doit aussi comprendre toutes les versions préalables du LOGICIEL.
RESTRICTIONS D'EXPORTATION. Vous reconnaissez que le LOGICIEL provient des États-Unis.
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois internationales et nationales applicables à ce
LOGICIEL, y compris les réglementations américaines d'administration des exportations, ainsi
que les restrictions de destination nationales émises par le gouvernement américain et d'autres
gouvernements. Pour obtenir de plus amples informations concernant l'exportation du LOGICIEL,
consultez http://www.microsoft.com/exporting.
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