Commonwealth Du Massachusetts; Instructions Importantes Pour Le Commonwealth Du Massachusetts - Riello Condexa PRO Serie Manuel D'information De L'utilisateur

9 COMMONWEALTH DU MASSACHUSETTS

9.1 Instructions importantes pour le Commonwealth
du Massachusetts
Le Commonwealth du Massachusetts exige la conformité avec les
réglementations 248 CMR 4.00 et 5.00 pour l'installation d'appa-
reils à gaz ventilés traversant le mur, comme suit:
a) Pour tous les appareils fonctionnant au gaz à ventilation ho-
rizontale par la paroi latérale, installés dans chaque logement,
bâtiment ou structure utilisés en totalité ou en partie à des fins
résidentielles, y compris ceux qui appartiennent ou sont exploités
par le Commonwealth et où l'extrémité de l'évent de ventilation
de la paroi latérale est à moins de sept (7) pieds au-dessus du
niveau final dans la zone d'évacuation, y compris, mais sans s'y
limiter, les ponts et les porches, les exigences suivantes doivent
être satisfaites :
INSTALLATION DES DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE: Au mo-
ment de l'installation de l'équipement alimenté en gaz à ventila-
tion horizontale par la paroi latérale, le plombier d'installation ou
le monteur d'installations de gaz doit constater qu'un détecteur
de monoxyde de carbone câblé, avec une alarme et une batte-
rie de secours, est installé au niveau du sol où l'équipement de
gaz doit être installé. De plus, le plombier ou le monteur d'ins-
tallations de gaz doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de
carbone câblé ou à batterie, avec alarme, est installé à chaque
étage additionnel de l'habitation, du bâtiment ou de la structure
desservis par l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale.
Le propriétaire des lieux a la responsabilité de faire exécuter les
travaux d'installation des détecteurs de monoxyde de carbone
câblés, par un professionnel certifié et qualifié.
− Si l'appareil au gaz à ventilation horizontale murale est ins-
tallé dans un vide sanitaire ou un grenier, le détecteur de
monoxyde de carbone câblé, avec alarme et batterie de
secours, peut être installé à l'étage du plancher adjacent
suivant.
− Si les exigences de cette sous-section ne peuvent être sa-
tisfaites au moment d'achever l'installation, le propriétaire
a droit à une période de trente (30) jours pour se confor-
mer aux exigences ci-dessus ; pourvu toutefois que pen-
dant ladite période de trente (30) jours, un détecteur de
monoxyde de carbone à batterie avec alarme soit installé.
DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS: Chaque dé-
tecteur de monoxyde de carbone, tel qu'exigé par les dispositions
ci-dessus doit être conforme à la norme NFPA 720 et être homo-
logué ANSI/UL 2034 et certifié par l'IAS.
SIGNALISATION: Une plaque d'identification en métal ou plastique
doit être fixée en permanence à l'extérieur du bâtiment, au moins
huit (8) pieds au-dessus du sol et directement en ligne avec la
terminaison d'évacuation de l'appareil de chauffage au gaz à
ventilation horizontale.
Cette plaque d'identification doit indiquer, en caractères impri-
més d'au moins un-demi (1/2) pouce de haut, « ÉVACUATION DE GAZ
DIRECTEMENT CI-DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OBSTRUCTION ».
INSPECTION: L'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de
vérifier l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, n'ap-
prouvera l'installation qu'à condition que lors de l'inspection, ce-
lui-ci ait vérifié que des détecteurs de monoxyde de carbone et la
signalisation sont installés conformément aux clauses (2)(a) 1 à 4
de la norme 248 CMR 5.08.
b) EXEMPTIONS: Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2)
(a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants :
− Les appareils listés dans la section 10 intitulée « Equip-
ment Not Required To Be Vented » (Appareil qui n'exige
pas d'évacuation) dans l'édition courante du NFPA 54 tel
qu'adopté par le Conseil ;
− Un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homo-
logué « Product Approved » (Produit approuvé) et installé
dans une pièce ou structure séparée du bâtiment, habi-
tation ou structure, utilisés en tout ou en partie à des fins
résidentielles.
c) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL AU GAZ - SYSTÈME
D'ÉVACUATION FOURNI: Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à
évacuation horizontale murale homologué « Product Approved »
fournit, avec l'appareil, un système d'évacuation ou ses compo-
sants, les instructions fournies par le fabricant pour l'installation
de l'appareil et du système d'évacuation doivent inclure :
− Des instructions détaillées pour l'installation du système
d'évacuation ou de ses composants ;
− Une liste complète des pièces requises pour le système
d'évacuation ou ses composants.
d) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL AU GAZ - SYSTÈME
D'ÉVACUATION NON FOURNI: Lorsque le fabricant d'un appareil au
gaz à évacuation horizontale murale homologué « Product Appro-
ved » ne fournit pas les pièces pour l'évacuation des gaz de com-
bustion, mais identifie des « systèmes d'évacuation spéciaux »,
les exigences suivantes doivent être satisfaites par le fabricant :
− Les instructions relatives aux « systèmes d'évacuation spé-
ciaux » doivent être incluses avec l'appareil ou avec les ins-
tructions d'installation de celui-ci ;
− Les « systèmes d'évacuation spéciaux » doivent être ho-
mologués « Product Approved by the Board » (Produits ap-
prouvés par le Conseil) et les instructions pour ce système
doivent inclure une liste de pièces et des instructions d'ins-
tallation détaillées.
e) Une copie de toutes les instructions d'installation de l'appa-
reil au gaz à évacuation horizontale murale homologué « Product
Approved », de toutes les instructions pour le système d'évacua-
tion, une liste de toutes les pièces requises pour le système d'éva-
cuation et/ou toutes les instructions sur le système d'évacuation
doivent être conservées avec l'appareil lorsque l'installation est
terminée.
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