Table des Matières
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4.3
Autres prescriptions requises pour les installations au
Massachusetts
(a) Pour les installations fonctionnant au gaz avec un conduit d'évacua-
tion horizontal sur la paroi latérale, et intégrées dans des immeubles,
des bâtiments ou des édifices, y compris des bâtiments publics ou des
bâtiments abritant des institutions publiques, utilisés en partie ou en
intégralité à des fins de logement, et dans lesquelles les tubulures d'éva-
cuation sont installées sur la paroi latérale à moins de sept (7) pieds
[2150 mm] au-dessus de l'arête supérieure dans la zone du conduit
d'évacuation, entres autres pour les terrasses et les vérandas, les exi-
gences suivantes doivent être satisfaites :
• INTEGRATION DE DETECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE Lors
du montage d'une installation de chauffage à gaz avec un conduit
d'évacuation horizontal sur la paroi latérale, l'installateur chargé du
montage ou l'installateur de gaz doit garantir qu'un détecteur de
monoxyde de carbone câblé de manière fixe et doté d'une alarme et
d'une alimentation électrique exempte de coupures est monté à hau-
teur du sol sur le lieu de montage de l'installation de chauffage à gaz.
L'installateur chargé du montage ou l'installateur de gaz doit en outre
garantir qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé de manière
fixe ou alimenté par batterie et doté d'une alarme est intégré dans
chaque étage supplémentaire de l'immeuble, du bâtiment ou de l'édi-
fice chauffé par une installation fonctionnant au gaz et dotée d'un
conduit d'évacuation horizontal sur la paroi latérale. Le propriétaire a
la responsabilité de mandater un spécialiste agréé et formé pour l'ins-
tallation de détecteurs de monoxyde de carbone câblés de manière
fixe.
– Si une installation de chauffage à gaz avec un conduit d'évacuation
horizontal sur la paroi latérale est montée dans un vide sanitaire ou
dans des combles, le détecteur de monoxyde de carbone câblé de
manière fixe et doté d'un signal d'alarme et d'une alimentation élec-
trique exempte de coupures peut être installé sur l'étage avoisi-
nant.
– Dans le cas où les exigences figurant dans la présente sous-section
n'ont pas pu être satisfaites lors de l'achèvement du montage, le
propriétaire dispose de trente (30) jours pour satisfaire les exi-
gences mentionnées ci-dessus. Pour cela, il doit toutefois remplir la
condition préalable selon laquelle il doit faire installer pendant
cette période de trente (30) jours, un détecteur de monoxyde de
carbone alimenté par batterie et doté d'un signal d'alarme.
• DETECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE AUTORISES Chaque
détecteur de monoxyde de carbone obligatoire selon les dispositions
citées ci-dessus doit être conforme à la norme NPA 720 et être listé
selon ANSI/UL 2034 et certifié.
• IDENTIFICATION Une plaque signalétique en métal ou en plastique
doit être montée de manière permanente sur la façade du bâtiment à
une hauteur minimale de huit (8) pieds au-dessus de l'arête supé-
rieure sur la même ligne que les tubulures d'évacuation de la chau-
dière gaz à condensation ou de l'installation avec conduite
d'évacuation horizontale. La plaque doit être dotée, en caractères
d'imprimerie d'une taille minimale d'un demi (½) pouce, de l'inscrip-
tion suivante : « EVACUATION DE GAZ, NE PAS STATIONNER DIREC-
TEMENT SOUS LA CONDUITE. »
• CONTROLE Le contrôleur national ou local de l'installation gaz à
condensation avec conduite d'évacuation horizontale sur la paroi laté-
rale peut retirer l'installation uniquement lorsque le contrôleur, après
avoir effectué des contrôles, trouve un détecteur de monoxyde de
carbone installé et doté d'une identification conforme aux disposi-
tions de la norme 248 CRM 5.08(2)(a) 1 à 4.
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(b) EXCEPTIONS : Les installations suivantes sont exclues de la norme
248 CRM 5.08(2)(a) 1 à 4 :
• Les installations listées sous le titre « Installations ne requérant
aucune purge » du chapitre 10 de la dernière version de la norme
NFPA 54 homologuée officiellement.
• Les installations gaz à condensation homologuées avec conduite
d'évacuation horizontale, installées dans une pièce ou un édifice
séparé(e) de l'immeuble d'habitation, du bâtiment ou de l'édifice uti-
lisé partiellement ou totalement à des fins de logement.
(c) EXIGENCES RELATIVES AU FABRICANT - INSTALLATION DÉ'VACUA-
TION DES FUMÉES NÉCESSAIRE POUR LES ÉQUIPEMENTS DE GAZ. Les
installations suivantes sont exclues de la norme 248 CRM 5.08(2)(a) 1
à 4 :
Si le fabricant des équipements de gaz homologués montés latéralement
et horizontalement, joint à la livraison des équipements des instructions
relatives à la construction ou aux composants pour un système d'évacua-
tion des fumées, les instructions du fabricant pour le montage des équi-
pements et du système d'évacuation des fumées doivent comprendre ce
qui suit :
• Instructions détaillées pour le montage du système d'évacuation des
fumées ou des composants de ce dernier, et
• Une liste complète de pièces pour la construction ou les composants
du système d'évacuation des fumées.
(d) EXIGENCES RELATIVES AU FABRICANT - PAS DÍNSTALLATION
DÉVACUATION DES FUMÉES JOINTE Á LA LIVRAISON POUR LES ÉQUI-
PEMENTS DE GAZ.
Si le fabricant des équipements de gaz à aération horizontale latérale
avec homologation ne joint pas de composants pour le système d'éva-
cuation des fumées à la livraison des équipements, sinon spécifie cer-
tains systèmes d'évacuation précis, il doit remplir les conditions
suivantes:
• Les « installations spéciales d'évacuation des fumées » indiquées
doivent être spécifiées dans la notice de montage de l'appareil ou des
équipements.
• Les « installations d'évacuation des fumées spéciales » doivent dispo-
ser d'une homologation fournie par la commission et les prescriptions
relatives à l'installation doivent inclure une liste de pièces ainsi que
des instructions de montage détaillées.
(e) Une copie de toutes les notices des installations gaz à condensation
avec conduite d'évacuation horizontale sur la paroi latérale, toutes les
notices relatives à l'évacuation des gaz et/ou à la disposition des
conduites d'évacuation des gaz et toutes les listes de pièces sont conser-
vées auprès de l'installation ou de l'appareil à l'issue du montage.
Prescriptions | 27
6 720 806 994 (2015/03)
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