Table des Matières
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1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par tout moyen et
sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement a n de
déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et
ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou
d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner,
de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de création de
celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de di user, de transmettre et de commu-
niquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le
marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modi é ou non, à des tiers dans les
conditions ci-après détaillées.
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