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Mac OS est une marque de commerce d'Apple Computer,
Inc., déposée aux États-Unis et dans les autres pays.
La méthode d'entrée T9MC est une marque enregistrée
ou une marque déposée de Tegic Communications.
La méthode d'entrée T9MC est utilisée sous licence
sous l'un ou l'autre des brevets suivants : brevets
américains nos 5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
5,945,928, et 6,011,554 ; brevet canadien no 1,331,057,
brevet du Royaume-Uni no 2238414B ; brevet standard
de Hong Kong no HK0940329 ; brevet de la République
de Singapour no 51383 ; brevet européen no 0 842
463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE,
GB ; et autres brevets en instance dans le monde.
Java ainsi que les logos et marques de commerce de
Java sont des marques ou marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux États-Unis et autres pays.
Contrat de licence d'utilisation de Sun™ Java™ J2ME™.
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Restrictions : Le logiciel est confidentiel et protégé
par le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies
demeurent la propriété de Sun ou de ses concédants.
Le client n'est aucunement autorisé à modifier,
à décompiler, à désassembler ni à désosser le
logiciel de quelque manière que ce soit. Le logiciel,
en tout ou en partie, ne peut être loué, vendu ou
sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : Le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
à la législation des États-Unis relative au contrôle
des exportations, dont la loi Export Administration
Act et les règlements afférents, et peut également
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être régi par les lois relatives à l'importation et
à l'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer strictement à l'ensemble des lois en
vigueur et reconnaît qu'il lui appartient d'obtenir les
licences nécessaires à l'exportation, à la réexportation
ou à l'importation du logiciel. Le logiciel ne peut être
téléchargé ou autrement exporté ou réexporté (i)
vers (ou à un ressortissant ou à un résident de)
Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée du Nord, la Libye, le
Soudan, la Syrie (la liste étant sujette à modification)
ou vers tout autre pays contre lequel les États-Unis
ont imposé un embargo ou (ii) vers quiconque
figurant sur la liste du Ministère des finances des
É.-U. des pays spécifiquement désignés ou figurant
sur la liste des ordres de refus du Ministère du
commerce des É.-U.
3
Droits limités : L'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujettis
aux restrictions stipulées dans les dispositions Droits
en matière de données techniques et de logiciels
applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et
de la FAR 52.227-19(c) (2).
Une partie du logiciel intégré au produit est protégée
par le droit d'auteur © SyncML initiative Ltd. (1999-
2002). Tous droits réservés.
Les autres produits et noms d'entreprise mentionnés
dans la présente publication peuvent être des marques
de commerce de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés aux
présentes sont réservés.
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