Garantie Du Produit - Xylem Bell & Gossett Ecocirc+ 20-18 Guide D'installation, D'utilisation Et D'entretien

Table des Matières

Publicité

9 Garantie du produit

Garantie pour utilisation commerciale
Garantie. Pour les biens vendus aux acheteurs commerciaux, le vendeur garantit
les biens vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints d'étanchéités,
joints, matériaux en élastomère, revêtements et autres « pièces d'usure » ou
articles consomptibles, ces derniers n'étant pas garantissable sauf indication
contraire sur le formulaire de soumission ou de vente) seront (i) intégrés selon
les spécifications indiquées sur la soumission ou le formulaire de vente, si ces
spécifications font partie intégrantes de cette entente, et (ii) sont libres de toute
défectuosité matériel et de fabrication pendant une période de trente (30) mois
depuis la date d'installation ou trente (36) mois depuis la date d'expédition (la
date d'expédition ne sera pas ultérieure à trente (30) jours après la réception de
l'avis que les biens sont prêts à être expédiés), la première instance à survenir, à
moins qu'une période plus longue n'ait été indiquée sur la documentation du
produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans frais pour
l'acheteur, réparera ou remplacera tout produit défectueux en vertu de la
garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit au vendeur de toutes
défectuosités matérielles ou de main-d'œuvre dans les dix (10) jours de la
première occurrence d'un défaut ou non conformité. Au titre de l'option de
réparation ou de remplacement, le vendeur n'est pas tenu de retirer ou de
payer pour faire retirer le produit défectueux ou d'installer ou de payer pour
faire installer le produit réparé ou remplacé, et l'acheteur est responsable de
tous les autres coûts, notamment les coûts des services, les frais d'expédition et
les dépenses. La méthode ou le moyen de réparation ou de remplacement est à
l'entière discrétion du vendeur. Le non-respect par l'acheteur des directives de
réparation ou de remplacement du vendeur met fin aux obligations du vendeur
en vertu de la présente garantie et annule la garantie. Toutes pièces réparées
ou remplacées en vertu de la garantie sont garanties uniquement pour la durée
restante de la garantie sur les pièces qui ont été réparées ou remplacées. Le
vendeur n'a aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour les produits
ou les pièces des produits qui : (a) ont été réparés par des tiers autres que le
vendeur ou sans l'approbation écrite du vendeur; (b) ont fait l'objet d'une
mauvaise utilisation, d'une mauvaise application, d'une négligence, d'une
modification, d'un accident ou d'un dommage physique; (c) ont été utilisés de
manière contraire aux instructions d'installation, d'utilisation et d'entretien du
vendeur; (d) ont été endommagés par une usure normale, de la corrosion ou
des produits chimiques; (e) ont été endommagés par des conditions anormales,
des vibrations, une amorce inadéquate ou une utilisation sans débit; (f) ont été
endommagés par un bloc d'alimentation défectueux ou une mauvaise
protection électrique; ou (g) ont été endommagés par l'utilisation d'un
équipement auxiliaire non vendu ni approuvé par le vendeur. Dans le cas des
produits non fabriqués par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie;
toutefois, le vendeur va accorder la garantie à l'acheteur reçue du fournisseur
de ces produits.
LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE, CONDITION MODALITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LES BIENS FOURNIS AUX PRÉSENTES,
Ecocirc+ 20-18 Guide d'installation, d'utilisation et d'entretien
9 Garantie du produit
33

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières