Table des Matières
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D. Législation locale
1.
Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible
que vous ayez des droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d'un Etat
à l'autre, au Canada d'une province à l'autre et dans le reste du monde d'un
pays/d'une région à l'autre. Vous êtes invité à consulter les lois applicables
dans ces Etats, provinces, pays ou régions pour avoir pleine connaissance de
vos droits.
2.
Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en
vigueur, elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite législation.
HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES
CONDITIONS DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE GARANTIE,
N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS
STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE
PRODUIT A VOUS-MEME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
Révision : 11 avril 2006
Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE
LA LICENCE DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. EN UTILISANT LE
LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES DE LICENCE. SI VOUS NE LES
ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ RETOURNER LE LOGICIEL A L'ENDROIT OU
VOUS VOUS L'ETES PROCURER, AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT
INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST ACCOMPAGNE D'UN AUTRE PRODUIT,
VOUS DEVEZ EGALEMENT RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON
UTILISE AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL.
Les termes suivants régissent votre utilisation du logiciel intégré à l'imprimante
photo HP Designjet série Z3200, sauf si vous avez conclu un accord distinct avec
HP.
Définitions. Le logiciel de l'imprimante photo HP Designjet Z3200 comprend le
produit logiciel HP (le « Logiciel ») et les composants du Logiciel Open Source.
Le « Logiciel Open Source » représente différents composants du Logiciel Open
Source, y compris, mais de manière non limitative, Apache, Tomcat, et omniORB,
concédés sous licence conformément aux termes des contrats de licence Open
Source applicables qui figurent dans les documents associés à ce logiciel (reportez-
vous à la section « Logiciel Open Source » ci-dessous).
Concession de licence. HP vous octroie une licence pour l'utilisation d'une copie
du Logiciel préinstallé sur l'imprimante photo HP Designjet série Z3200. « Utiliser »
représente le stockage, le chargement, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous
n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ni à désactiver les fonctions de licence ou
de contrôle du Logiciel.
FRWW
Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
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