HP Z3200 Serie Guide De Référence Rapide page 60

Propriété. Le Logiciel appartient à HP ou à ses fournisseurs tiers, qui détiennent
les droits d'auteur correspondants. Votre licence ne confère au Logiciel aucun titre
ou droit de propriété et ne représente pas une vente de tout droit du Logiciel. Les
fournisseurs tiers de HP sont habilités à protéger leurs droits dans l'éventualité
d'une violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des
adaptations du Logiciel à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation
est une étape essentielle de l'Utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez
reproduire tous les avis sur les droits d'auteur du Logiciel d'origine sur toutes les
copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un réseau
public.
Aucun désassemblage ni décryptage. Vous n'êtes pas autorisé à démonter ni
décompiler le Logiciel sans le consentement écrit préalable de HP. Dans certains
pays/certaines régions, le consentement de HP peut ne pas être nécessaire pour
une décompilation ou un désassemblage limité. Si vous y êtes invité, vous fournirez
à HP des informations raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute
décompilation. Vous n'êtes pas autorisé à décrypter le Logiciel sauf si le décryptage
se révèle nécessaire dans le fonctionnement du Logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée si vous transférez le
Logiciel. Lors du transfert, vous devez remettre le Logiciel, y compris toute copie
et la documentation associée, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du
transfert doit accepter ces termes de licence en tant que condition au transfert.
Résiliation. HP peut résilier votre licence après notification, en cas de non respect
de l'un de ces termes de licence. Dès résiliation, vous devez immédiatement
détruire le Logiciel ainsi que toutes les copies, adaptations et parties intégrées sous
quelque forme que ce soit ou, si le Logiciel est intégré à l'imprimante photo HP
Designjet Z3200, vous devez cesser d'utiliser l'imprimante photo HP Designjet série
Z3200.
Exigences à l'exportation. Vous n'êtes pas autorisé à exporter ni à réexporter le
Logiciel, ou toute copie ou adaptation en violation des lois ou réglementations
applicables.
Droits limités du gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et la documentation
qui l'accompagne ont été développés entièrement avec des fonds privés. Ils sont
fournis et concédés sous licence comme « logiciel informatique commercial » ou
comme « logiciel informatique limité » tel que défini dans le texte DFARS, FARS
applicable ou toute clause de contrat ou réglementation d'agence équivalente, quel
que soit celui qui s'applique. Vous disposez uniquement des droits accordés pour
ce Logiciel et toute documentation par la clause ou réglementation applicable ou
par le contrat de logiciel standard HP relatif au produit concerné.
Logiciel Open Source. Le logiciel Open Source est constitué de composants
logiciels individuels, chacun d'eux possédant ses propres droits d'auteur et
56 Chapitre 12 Informations légales FRWW