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Section 5 : GARANTIE
5.3
DROITS DE PROPRIÉTÉ
Sauf convention contraire expresse, tous les modèles, outils, gabarits, accessoires, dessins,
conceptions, logiciels et autres matériaux et données développés et fabriqués par Seakeeper
seront et resteront la propriété de Seakeeper. Sauf disposition expresse contraire de la
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intellectuelle et le logiciel associés à la commande. L'Acheteur ne doit pas utiliser ou autoriser
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Produit :
MANUEL
D'UTILISATION
SEAKEEPER 26/20HD
Document n° :
Rév. :
90266
7
Page :
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