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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques offerts par
votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre la description du guide
d'utilisateur et le comportement du téléphone.
TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable desdites différences, quelles
qu'elles soient, ou de leur conséquences éventuelles dont la responsabilité ne pourra
être imputée qu'au seul opérateur.
Ce téléphone peut contenir des données, y compris des applications et des logiciels
sous forme exécutable ou de code source, soumises par des tiers en vue de leur
ajout dans le présent téléphone (« Données de tierces parties »). Toutes les données
de tierces parties incluses dans ce téléphone sont fournies « telles quelles », sans
garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite
de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou à une application
tierce, d'interopérabilité avec d'autres données ou applications de l'acheteur et de
non-atteinte des droits d'auteur. L'acheteur atteste que TCT Mobile s'est conformé
à toutes les obligations de qualité lui incombant en tant que fabricant d'appareils
et de téléphones mobiles conformément aux droits sur la propriété intellectuelle.
TCT Mobile ne sera en aucun cas responsable de l'incapacité ou de l'échec du
fonctionnement de données de tierces parties sur ce téléphone ou en interaction
avec tout autre appareil de l'acheteur. Dans les limites autorisées par la loi, TCT Mobile
décline toute responsabilité en cas de réclamations, demandes, poursuites ou actions
en justice, et notamment mais sans s'y limiter, les poursuites pour délit, s'appuyant
sur une supposition quelconque de responsabilité découlant de l'utilisation ou de la
tentative d'utilisation desdites données de tierces parties. En outre, les Données de
tierces parties présentes, fournies gratuitement par TCT Mobile peuvent nécessiter
des mises à jour et mises à niveau payantes dans le futur. TCT Mobile décline toute
responsabilité quant à ces frais supplémentaires qui ne pourront être imputables
qu'à l'acheteur. La disponibilité des applications peut varier en fonction des pays et
opérateurs selon l'endroit le téléphone est utilisé ; en aucun cas, la liste des applications
et logiciels possibles fournis avec les téléphones ne pourront être considérées
comme un engagement de la part TCT Mobile. Elles sont uniquement fournies à titre
informatif à l'acheteur. Par conséquent, TCT Mobile ne pourra être tenu responsable
de l'indisponibilité d'une ou de plusieurs applications souhaitée(s) par l'acheteur
puisque sa disponibilité dépend du pays et de l'opérateur de l'acheteur. TCT mobile se
réserve le droit, à tout moment, d'ajouter ou de supprimer des Données de tierces
parties de ses téléphones sans avis préalable. TCT Mobile ne pourra en aucun cas être
tenu responsable par l'acheteur des conséquences éventuelles de leur suppression sur
l'acheteur concernant toute utilisation ou tentative d'utilisation desdites applications
et Données de tierces parties.
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