Table des Matières
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6. DESSINS COTÉS
Quadra Inside Automatic I SL avec cadre
Quadra Inside Automatic II SL avec cadre
Détail A
Sous réserve de propriété pour la fabrication et la conception et de protection légale selon BGB
§§ 823, 826, 1004 (code civil allemand). Les reproductions non autorisées, la propagation et la
transmission - complète au partielle - seront poursuivies civilement et pénalement selon le § 2,
points 7, 96 ss et 106 ss du droit de propriété ainsi que le cas échéant selon les §§ 1, 3, 4 18 et
19 LCD. Concernant les droits, entre autres, d'utilisation, nos conditions générales de vente et de
livraison s'appliquent.
FR 25
FR
Détail B
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