Dessins Cotés - Spartherm ebios-Fire Instructions De Montage Et D'utilisation

7. DESSINS COTÉS
Sous réserve de propriété de fabrication et de conception et protection légale selon BGB §§ 823 ,826, 1004
(code civil allemand). Les reproductions non autorisées, la propagation et la transmission - complète au
partielle - seront poursuivie civilement et pénalement selon §§ 2 paragraphe chiffre 7, 96 ff. et 106 ff du
droit de propriété ainsi que le cas échéant selon 1, 3, 4 18 et 19 LCD. Concernant les droits, entre autres,
d'utilisation, nos conditions générales de vente et de livraison s'appliquent.
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