Garantie Limitée Internationale Brp : Série Can-Am Spyder 2021 - Can-Am Spyder RT 2021 Serie Guide Du Conducteur

GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP :
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SÉRIE CAN-AM SPYDER 2021
1) PORTÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE
Bombardier Produits Récréatifs Inc. (« BRP ») garantit ses Spyder Can-Am
2021 (les « Produits ») vendus par un distributeur ou un concessionnaire
Can-Am autorisé par BRP à distribuer des produits Can-Am sur route
(« Distributeur/Concessionnaire de véhicules Can-Am sur route ») hors
du Canada, des États-Unis, des pays membres de l'Espace économique
européen (« EEE »), ce qui comprend les états membres de l'Union Euro-
péenne, plus le Royaume-Uni, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein,
des pays membres de la Communauté des États indépendants (« CEI »),
ce qui comprend l'Ukraine et le Turkménistan, et de la Turquie contre tout
vice de conception ou de fabrication pour la période décrite ci-dessous.
La présente garantie limitée deviendra nulle et non avenue si : (1) le Produit
a été utilisé dans le cadre d'une course ou de toute autre compétition, à
n'importe quel moment, même par un propriétaire antérieur; (2) l'indicateur
de vitesse a été enlevé ou altéré; (3) le Produit a été utilisé hors route; ou
(4) une modification du Produit a entraîné une altération de son fonction-
nement, de ses performances ou de sa durée de vie, ou le Produit a été
modifié dans le but de changer son utilisation première.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l usine ne sont pas
couverts par cette garantie limitée. Veuillez vous reporter au texte de la
garantie limitée applicable aux pièces et accessoires.
2) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
JURIDICTIONS DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI. LA
PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS
RESTREINDRE TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU
TOUTE GARANTIE DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE
PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER,
LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À CELLE DE LA
GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS, CONSÉCUTIFS,
DIRECTS, INDIRECTS, ENTRE AUTRES, NE SONT PAS COUVERTS
EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. LES EXONÉRATIONS,
LIMITES DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU RÉSULTANTS, AINSI
QUE D AUTRES EXCLUSIONS MENTIONNÉES PLUS HAUT NE SONT
PAS RECONNUES DANS CERTAINES CIRCONSCRIPTIONS
ADMINISTRATIVES. ELLES PEUVENT PAR CONSÉQUENT NE PAS
S APPLIQUER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE LA
PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT
AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LE PAYS OU
LA JURIDICTION. (POUR LES PRODUITS VENDUS EN AUSTRALIE
VOIR LA CLAUSE 4 CI-DESSOUS).
Ni les distributeurs/revendeurs autorisés ni aucune autre personne n'a
été autorisé à faire une affirmation, une représentation ou une garantie
concernant le produit, autre que celles contenues dans cette garantie limi-
tée, et si elle est faite, ne sera pas opposable à BRP.
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