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Avis sur les licences déposées par des tiers du logiciel de la passerelle résidentielle avec point d'accès sans fil Cisco
Model DPC / EPC2325 DOCSIS
Soumis aux termes et conditions de cette licence, chaque collaborateur, par la
présente, Vous accorde un droit d'exploitation de brevet impérissable, universel,
non exclusif, sans frais, sans redevance, irrévocable (à l'exception des conditions
décrites dans cette section) pour la fabrication présente et passée, l'utilisation, la
proposition à la vente, la vente, l'import et pour tout transfert de l'œuvre . Cette
licence ne vaut que pour les revendications d'un brevet pour lesquelles le
participant a le droit d'accorder une licence et qui sont nécessairement violées
par leur(s) contribution(s) seule(s) ou par une combinaison de leur(s)
contribution(s) et de l'œuvre à laquelle une (des)telle(s) contribution(s) a (ont)
été soumise(s). Si vous établissez un contentieux contre une tierce partie (y
compris les plaintes entre défenseurs ou contre-plaintes dans un procès)
alléguant que l'œuvre ou qu'une Contribution incluse dans l'œuvre constitue
une violation directe ou contributive de d'un brevet Vous ayant été attribué,
alors toute licence pour cette œuvre deviendrait nulles à la date où ce
contentieux est enregistré.
4. Redistributions.
Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'œuvre ou des œuvres
dérivés dans un média quelconque, avec ou sans modifications et sous forme
Source ou Objet, pourvu que Vous vous conformiez aux conditions suivantes
a
Vous devez obligatoirement donner à tout destinataire de l'œuvre ou des
œuvres dérivés une copie de cette Licence ; et
b Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles stipulants que
vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification ; et
c
Vous êtes tenu(e) de maintenir, dans la forme Source de tout œuvre dérivé
que vous distribuez, tous les avis sur les droits d'auteur, le brevet, la marque,
et l'attribution inclus dans la forme Source de l'œuvre , excepté tous les avis
qui ne sont pas afférents aux œuvres dérivés ; et
d Si l'œuvre inclut un fichier texte « AVIS » comme partie de sa distribution,
alors tout œuvre dérivé que vous distribuez doit inclure une copie lisible des
avis d'attribution contenus à l'intérieur de ce fichier AVIS, à l'exception des
avis qui ne sont pas afférents aux œuvres dérivés dans au moins l'un des
endroits suivants : à l'intérieur d'un fichier texte AVIS distribué en tant que
partie des œuvres dérivés ; à l'intérieur de la forme ou documentation Source,
si fournie en même temps que les œuvres dérivés ; ou au sein d'une diffusion
générée par les œuvres dérivés, si et partout où des avis tiers apparaissent
normalement. Le contenu du fichier AVIS est donné à but informatif
uniquement et ne modifient pas la Licence. Vous pouvez y ajouter Vos
propres avis d'attribution à l'intérieur de vos œuvres dérivés que vous
distribuez, en même temps ou en tant que pièce supplémentaire au texte
AVIS qui provient de l'œuvre , à condition que ces avis d'attributions
supplémentaires ne constituent pas une modification de la Licence.
4030831 Rev B
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