Cisco DPC/EPC2325 DOCSIS Guide De L'utilisateur page 134

Avis sur les licences déposées par des tiers du logiciel de la passerelle résidentielle avec point d'accès sans fil Cisco
Model DPC / EPC2325 DOCSIS
Par « ouvrage » on entend l'ouvrage d'un auteur, que ce soit sous forme source
ou objet, rendu disponible sous licence, comme indiqué par un avis de droits
d'auteur qui se trouve inclus ou en pièce jointe de l'ouvrage (Voir l'exemple
fourni ci-dessous dans l'appendice).
Par « œuvres dérivés » on entend tout ouvrage sous forme source ou objet qui est
basé sur (ou dérive de) l'œuvre et pour lequel les révisions éditoriales, les
annotations, les élaborations ou d'autres modifications représentent, de manière
générale, un travail d'auteur original. Dans le cadre de cette licence, les Travaux
dérivés ne se réfèrent pas aux œuvre s qui demeurent séparables de, ou
exclusivement liés aux (ou attachés par leur nom aux) interfaces de l'œuvre et
par conséquent des œuvre s dérivés.
« Contribution » se réfère à un travail d'auteur, qui inclut la version originale de
l'œuvre et toutes les modifications ou aditions à cet œuvre ou par conséquent
aux œuvres dérivés, qui est intentionnellement soumis au concédant pour être
inclus dans l'oeuvre par le titulaire des droits d'auteur ou par un entité
individuelle ou légale autorisée à représenter le titulaire des droits d'auteur.
Dans le cadre de cette dernière définition « représenter » se réfère à une forme de
communication électronique, verbale ou écrite, envoyée au concédant ou ses
représentants, y compris mais sans s'y limiter la communication sur des listes de
publipostage électroniques, des systèmes de contrôle de code source et des
systèmes de dépistage de problèmes qui sont gérés par, et pour le compte du,
concédant dans le cadre de discussion sur et d'amélioration de l'œuvre, mais qui
exclut la communication qui est manifestement marquée ou au sinon désignée en
tant que « N'est pas une contribution » par le titulaire des droits d'auteur.
« Collaborateur » se réfère au concédant et à toute entité individuelle ou légale
pour le compte de qui une contribution a été reçue par le concédant et par la
suite incorporée dans l'œuvre.
2. Octroi d'une licence de droits d'auteur.
Soumis aux termes et conditions de cette licence, chaque collaborateur, par la
présente, Vous accorde une licence de droit d'auteur impérissable, universelle,
non exclusive, sans frais, sans redevance, irrévocable pour reproduire, préparer
des Travaux dérivés de, diffuser publiquement, faire fonctionner publiquement,
soumettre comme sous-licence, et distribuer l'œuvre et ses oeuvres dérivés sous
forme source ou objet.
3. Attribution d'une licence de brevet.
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