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clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques
offerts par votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre
la description du guide d'utilisateur et le comportement du téléphone.
TCL Communication ne pourra être tenu légalement responsable desdites
différences, quelles qu'elles soient, ou de leur conséquences éventuelles
dont la responsabilité ne pourra être imputée qu'au seul opérateur.
Ce téléphone peut contenir des données, y compris des applications et
des logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises par
des tiers en vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de
tierces parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans
ce téléphone sont fournies « telles quelles », sans garantie d'aucune
sorte, expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite de qualité
marchande, d'adéquation à un usage particulier ou à une application tierce,
d'interopérabilité avec d'autres données ou applications de l'acheteur
et de non-atteinte des droits d'auteur. L'acheteur atteste que TCL
Communication s'est conformé à toutes les obligations de qualité
lui incombant en tant que fabricant d'appareils et de téléphones
mobiles conformément aux droits sur la propriété intellectuelle.
TCL Communication ne sera en aucun cas responsable de l'incapacité
ou de l'échec du fonctionnement de Données de tierces parties sur
ce téléphone ou en interaction avec tout autre appareil de l'acheteur.
Dans les limites autorisées par la loi, TCL Communication décline
toute responsabilité en cas de réclamations, demandes, poursuites
ou actions en justice, et notamment mais sans s'y limiter, les poursuites
pour délit, s'appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité
découlant de l'utilisation ou de la tentative d'utilisation desdites Données
de tierces parties En outre, les Données de tierces parties présentes,
fournies gratuitement par TCL Communication peuvent nécessiter des
mises à jour et mises à niveau payantes dans le futur. TCL Communication
décline toute responsabilité quant à ces frais supplémentaires qui ne
pourront être imputables qu'à l'acheteur.
La disponibilité des applications peut varier en fonction des pays et
opérateurs selon l'endroit le téléphone est utilisé ; en aucun cas, la liste des
applications et logiciels possibles fournis avec les téléphones ne pourront être
considérées comme un engagement de la part TCL Communication. Elles
sont uniquement fournies à titre informatif à l'acheteur. Par conséquent, TCL
Communication ne pourra être tenu responsable de l'indisponibilité d'une ou
de plusieurs applications souhaitée(s) par l'acheteur puisque sa disponibilité
dépend du pays et de l'opérateur de l'acheteur. TCL Communication mobile
se réserve le droit, à tout moment, d'ajouter ou de supprimer des Données
de tierces parties de ses téléphones sans avis préalable.
TCL Communication ne pourra en aucun cas être tenu responsable
par l'acheteur des conséquences éventuelles de leur suppression sur
l'acheteur concernant toute utilisation ou tentative d'utilisation desdites
applications et Données de tierces parties.
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