Clause De Non-Responsabilité - ORANGE Rise 52 Guide De L'utilisateur

Protection contre le vol
(1)
Votre téléphone portable s'identifie par le biais d'un numéro
de série (IMEI) (2) inscrit sur l'étiquette de l'emballage et dans la
mémoire de votre téléphone. Nous vous recommandons vivement,
lors de la première utilisation, de noter ce numéro en tapant *#06#
et de le garder précieusement. Il pourra vous être demandé par la
police ou par votre opérateur en cas de vol. Grâce à ce numéro,
votre téléphone mobile pourra être bloqué et sera donc inutilisable
par une tierce personne, même si celle-ci change la carte SIM.
Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services
spécifiques offerts par votre opérateur, certaines différences
peuvent apparaître entre la description du guide d'utilisateur
et le comportement du téléphone.
Orange ne pourra être tenu légalement responsable desdites
différences, quelles qu'elles soient, ou de leur conséquences
éventuelles dont la responsabilité ne pourra être imputée qu'au
seul opérateur.
Ce téléphone peut contenir des données, y compris des
applications et des logiciels sous forme exécutable ou de code
source, soumises par des tiers en vue de leur ajout dans le
présent téléphone (« Données de tierces parties »).
(1)
Vérifiez la disponibilité de ce service auprès de votre opérateur.
(2)
Votre appareil double SIM est identifié par deux numéros IMEI.
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Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone
sont fournies « telles quelles », sans garantie d'aucune sorte,
expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite de
qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou à une
application tierce, d'interopérabilité avec d'autres données ou
applications de l'acheteur et de non-atteinte des droits d'auteur.
L'acheteur atteste que TCL Communication s'est conformé
à toutes les obligations de qualité lui incombant en tant que
fabricant d'appareils et de téléphones mobiles conformément
aux droits sur la propriété intellectuelle. TCL Communication ne
sera en aucun cas responsable de l'incapacité ou de l'échec du
fonctionnement de Données de tierces parties sur ce téléphone
ou en interaction avec tout autre appareil de l'acheteur. Dans les
limites autorisées par la loi, TCL Communication décline toute
responsabilité en cas de réclamations, demandes, poursuites
ou actions en justice, et notamment mais sans s'y limiter, les
poursuites pour délit, s'appuyant sur une supposition quelconque
de responsabilité découlant de l'utilisation ou de la tentative
d'utilisation desdites Données de tierces parties. En outre,
les Données de tierces parties présentes, fournies gratuitement
par TCL Communication peuvent nécessiter des mises à jour
et mises à niveau payantes dans le futur. TCL Communication
décline toute responsabilité quant à ces frais supplémentaires
qui ne pourront être imputables qu'à l'acheteur. La disponibilité
des applications peut varier en fonction des pays et opérateurs
selon l'endroit le téléphone est utilisé ; en aucun cas, la liste des
applications et logiciels possibles fournis avec les téléphones
ne pourront être considérées comme un engagement de la part
TCL Communication. Elles sont uniquement fournies à titre
informatif à l'acheteur. Par conséquent, TCL Communication
ne pourra être tenu responsable de l'indisponibilité d'une ou
de plusieurs application(s) souhaitée(s) par l'acheteur puisque
sa disponibilité dépend du pays et de l'opérateur de l'acheteur.
TCL Communication mobile se réserve le droit, à tout moment,
d'ajouter ou de supprimer des Données de tierces parties de ses
téléphones sans avis préalable. TCL Communication ne pourra
en aucun cas être tenu responsable par l'acheteur des
conséquences éventuelles de leur suppression sur l'acheteur
concernant toute utilisation ou tentative d'utilisation desdites
applications et Données de tierces parties.
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